| 1 | Participation et origine |
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Au lieu de ... La gestion des Polices d’assurance relative au présent Appel d’Offres sera assurée par ………………………………….. Sa rémunération sera effectuée par la Compagnie d’Assurance attributaire du marché et conformément à la règlementation en vigueur (arrêté N°038 CAB/PM du 05 Mai 2014).
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Lire plutot La gestion des Polices d’assurance relative au présent Appel d’Offres sera assurée par la Société de courtage en assurance « JAAM INSURANCE BROKER SARL ». Sa rémunération sera effectuée par la Compagnie d’Assurance attributaire du marché et conformément à la règlementation en vigueur (arrêté N°038 CAB/PM du 05 Mai 2014). |