LE MAIRE DE LA COMMUNE DE PITOA, AUTORITE CONTRACTANTE, 
Vu la Constitution ;
Vu la Loi 2019/024 du 24 décembre 2019 portant code général des collectivités territoriales décentralisées ;
Vu le Décret n°2012/074 du 08 Mars 2012 portant création, organisation et fonctionnement des Commissions de Passation des Marchés Publics ;
Vu le Décret n°0051/D/MlNMAP du 19 février 2015 constatant à titre transitoire la composition des commissions internes de passation des marchés auprès de certaines Communes ;
Vu le Décret N°2018/366 du 20 juin 2018 portant Code des Marchés Publics ;
Vu la Lettre circulaire n° 001/CAB/PR du 19 juin 2012 relative à la passation et au contrôle de l'exécution des marchés publics ;
Vu l'avis d'appel d'offres national ouvert susmentionné ;
Vu la proposition d'attribution n°16/PCA/PlT0A signée en date du 28/07/2023, du président de la Commission Interne de Passation des Marchés Publics auprès de la Commune de Pitoa ;
Considérant les nécessités de service.
DECIDE
Article 1er: La Lettre Commande, objet du dossier d'appel d'offres national ouvert N°15/DAONO/C-PTA/CIPM/20 du 20/06/2023 pour les travaux de réhabilitation de la piste agricole axe inter RN1-BABANGUEL sur un linéaire de 10 km y compris construction des ouvrages d'art dans la Commune de PITOA, est pour compter de la date de signature de la présente décision, attribuée ainsi qu'il suit:

Article 2 : L'entreprises susvisé ne pourra exécuter ladite Lettre Commande qu'après signature des documents contractuels y relatifs; le délai d'exécution court dès notification de l'ordre de service.
Article 3 : La présente décision sera enregistrée, publiée et communiquée partout où besoin sera. /-