Le Maire de la Ville de Douala,
Autorité Contractante,

Vu la Constitution ;
Vu La Loi n° 2022/020 du 27 Décembre 2022 portant loi de Finances de la République du Cameroun pour l’Exercice 2023 ;

Vu La Loi n° 2019/024 du 24 décembre 2019 portant code Général des collectivités territoriales décentralisées ;
Vu le Décret n° 87/1366 du 24 septembre 1987 portant création de la Communauté Urbaine de Douala ;
Vu Le Décret n° 2018/366 du 20 Juin 2018 portant Code des Marchés Publics et ses différents textes d’applications;
Vu Le Décret n° 2001/048 du 23 Février 2001 portant organisation et fonctionnement de l’Agence de Régulation des Marchés Publics (et ses différents textes d’application) modifié et complété par le Décret n° 2012/076 du 08 mars 2012 ;
Vu L’Arrêté n° 000166/A/MINDDEVEL du 05 Mars 2020 constatant l’élection de M. MBASSA NDINE Roger, Maire de la Ville de Douala, à l’issue du scrutin municipal du 09 Février 2020 dans la Communauté Urbaine de Douala, Département du Wouri, Région du Littoral ;
Vu L’Arrêté n° 0204/A/MINMAP du 03 Juillet 2018 portant création des Commissions internes de passation des marchés auprès des Communautés Urbaines, Communes et Communes d’Arrondissement ;
Vu La Circulaire n° 00000006/C/MINFI du 30 Décembre 2022 portant instructions relatives à l’Exécution des Lois de Finances, au Suivi et au Contrôle de l’Exécution du Budget de l’Etat et des autres Entités Publiques pour l’exercice 2023 ;

Considérant le Dossier d’Appel d’Offres n° 013/AONO/CUD/CIPM/2023 du 22 Mai 2023 pour les Travaux de Curage des Caniveaux et de Réseaux Enterrés de la Ville de Douala Lot 1 et Lot 2 ;
 
Considérant le procès-verbal de la séance du 05 Avril 2023 relatif au dépouillement des offres de la Commission Interne de Passation des Marchés de la Communauté Urbaine de Douala ;
Considérant le rapport d’analyse des offres administratives, techniques et financières du_________________________ de la sous-commission d’analyse des offres ;
Considérant le procès-verbal de la séance du ____________________ de la Commission Interne de Passation des Marchés de la Communauté Urbaine de Douala ;

Considérant la proposition d’attribution N°044/EMH/EWCO/CIPM/CUD/2023 du 18 Juillet 2023 ;
 
Considérant le Communiqué de la Publication des résultats de l’Appel d’Offres susvisé ;

DECIDE : 

Article 1^er : Les enterprises ci-aprèssont déclarées attributaires du marché relatif à l’Appel d’Offres susmentionné pour les montant et délai ci-après : 

Article 2 : La présente Décision sera enregistrée et publiée partout où besoin sera. /-