Système intégré de gestion ouvert et multiplateformes des marchés publics
Publié le 09-02-2017 à 14:07
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MINISTERE DE L'HABITAT ET DU DEVELOPPEMENT URBAIN
AVIS DE SOLLICITATION A MANIFESTATION D’INTÉRÊTN°00345/ASMI/MINHDU/2017 DU 06 FEVRIER 2017 POUR L’ELABORATION DES ETUDES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES EN VUE DE LA CONSTRUCTION DES LOGEMENTS SOCIAUX AU CAMEROUNAU TITRE DE L’EXERCICE BUDGETAIRE 2017 ET SUIVANT.
Source de financement
1.Contexte New(Additif)

En vue de promouvoir le développement social et économique
du peuple camerounais, le Chef de l’Etat a défini sa Vision
du développement du Cameroun à l’horizon 2035, qui vise 
à faire du Cameroun, un Pays émergent à l’horizon 2035.
Fort du diagnostic issu du recensement général de la population
et de l’habitat de 2005, le Gouvernement a mis en place
une stratégie consignée dans le Document de Stratégie pour 
la Croissance et l’Emploi, dont l’un des principaux objectifs du
sous-secteur de l’habitat et des infrastructures urbaines
est la construction de 17.000 logements sociaux et l’aménagement 
de 50.000 parcelles de terrain constructibles à l’horizon 2020.
Pour y parvenir, un Programme Gouvernemental de construction
de 10.000 logements sociaux et d’aménagement de 50.000
parcelles constructibles a été lancé le 23 décembre 2009 
à Yaoundé, avec pour objectif de contribuer à la résorption
de ce déficit en logements, tout en se positionnant comme
une référence méthodologique en matière de production publique. 
Il se déploie en ce moment, dans les deux principales
métropoles nationales, que sont Yaoundé et Douala.
La première phase qui consiste en la construction
de 1 675 logements, confiée aux Petites et Moyennes
Entreprises Camerounaise (PME), a rencontré beaucoup de
difficultés quant à 
sa mise en œuvre, notamment :
*. Au plan conceptuel, technique et opérationnel :
• l’absence des études détaillées de faisabilité avant le lancement
des travaux ;
• la sélection des entreprises exclusivement par procédure de
gré à gré ;
• la non définition de la cible permettant de définir les
niveaux d’aménagement, d’équipement, et le standing architectural.
*. Au plan foncier :
• l’insuffisance du patrimoine existant de l’Etat ;
• et la non-sécurisation des assiettes foncières existantes.
*. Au plan financier :
• l’insuffisance du fonds de roulement de départ (25 milliards
FCFA pour un programme qui a été estimé à environ 300
milliards FCFA).
Ces difficultés viennent ainsi confirmer les résultats de l’étude
de cadrage effectuée en 2006/2007, sur financement de la
Banque Mondiale, et qui a permis d’identifier, entre autres 
besoins, la nécessité d’élaborer un véritable test grandeur
nature d’une opération de logements sociaux.
C’est dans ce sens que se situe la présente étude, dont
des investigations menées dans la première phase seront
effectuées dans les quatorze (14) communautés urbaines 
du Cameroun (Yaoundé, Douala, Ebolowa, Kribi, Limbé,
Kumba, Bamenda, Nkongsamba, Edéa, Bertoua, Bafoussam,
Garoua, Maroua, et Ngaoundéré). Cette étude permettra d’aboutir 
à terme à la normalisation de logements sociaux dans le
contexte Camerounais, et surtout à la minimisation des coûts
de production des logements adaptés aux contextes
techniques, sociales 
et environnementales de chaque ville ciblée.

2.Objet New(Additif)

Le présent avis de sollicitation à manifestation d’intérêt a pour
objet la pré- qualification des Cabinets et Bureaux
d’Etudes Techniques Nationaux devant participer à l’Appel
d’Offre National Restreint relatif à la réalisation de l’étude portant
sur l’élaboration des études architecturales et techniques en vue de
la construction des logements sociaux au Cameroun, inscrit au
Budget d’Investissement Public et lancé par le Ministère de l’Habitat et du Développement Urbain, au titre de l’exercice 2017.
Cette étude vise la conception architecturale et technique
des modèles de logements sociaux, basés sur le rapport qualité
prix, pour la production des logements décents à coûts réduits,
qui soient accessibles aux classes sociales défavorisées, s’inspirant
du contexte local des lieux ciblés.
Cette partie d’étude est composé de trois (03) phases :
*. La phase 1, Elaboration du rapport de mise en œuvre
Ce rapport fera ressortir les éléments ci-après :
• Les définitions des concepts clés de la mission ;
• La méthodologie qui permettra d’atteindre les résultats attendus
de l’étude (le consultant devra proposer des améliorations sur
les termes de référence en ressortant ses limites) ;
• Le programme détaillé et les plannings (planning de la mission
et planning du personnel clé) des activités à mener ;

• Le personnel clé de la mission et la matrice des responsabilités ;
• La logistique à mettre en œuvre pour le bon déroulement
de la mission ;
• Les annexes diverses (la bibliographie, les acronymes etc.)
*. La Phase 1 : Programme architecturale et technique 
Le Consultant devra effectuer des descentes dans les (14)
quatorze Communautés Urbaine du Pays, pour procéder
à une analyse physique, socioculturelle dans chacune des
villes concernées.
A cet effet, il devra faire dans une première partie, une analyse
sur :
• l’environnement physique (climat, relief, sol, végétation,…) ;
• le mode d’habiter dominant dans la zone, notamment celui
des populations à faible revenus ;
• le mode dominant d’occupation des parcelles ;
• les matériaux disponibles et couramment utilisés pour la construction des logements ;
• le niveau d’accès aux services urbains et sociaux de base ;
• le coût des matériaux usités pour la construction.
Au terme de cette analyse, le Consultant devra proposer
un programme architectural et technique mettant en exergue
les caractéristiques liées à chaque zone de l’étude.
*. La Phase 2 : Esquisses
Suite à la validation du programme architectural et technique,
le Consultant procèdera à l’élaboration des esquisses de
trois variantes de chaque type de logements (logements individuels :
T4 et T5 en plains pieds, logements collectifs en R+3 : T3, T4 et T5.) et sur chaque site de l’étude.
Ces modèles devront nécessairement tenir compte de :
• la politique nationale de promotion et de valorisation des
matériaux locaux ;
• la nécessité de la promotion et de la valorisation du
patrimoine architectural local ;
• la nécessaire maîtrise des coûts de construction et
d’exploitation sans préjudice de la durabilité du projet ;
• l’environnement ;
• la culture ;
• le patrimoine de la région.
Cette phase fera l’objet d’un rapport intermédiaire, qui
comprendra deux parties : un mémoire technique et un dossier
des plans.
Le mémoire technique est un document à caractère
descriptif, explicatif et justificatif, renfermant les éléments
ci-après, non exhaustifs :
• les principales données disponibles sur le périmètre
d’intervention (à titre de rappel) ;
• l’indication des bases d’évaluation détaillée des dépenses
afférentes à l’exécution (bordereau des prix unitaires et sous
détail des prix), et de l’incertitude qui y est attachée ;
• une justification des options architecturales choisies ;
• la présentation des avantages et inconvénients des
différentes variantes de chaque type de logements
(logements individuels : T4 et T5 en plains pieds, logements
collectifs en R+3 : T3, T4 et T5.) ;
• un avant-métré sommaire.
Le dossier des plans comprend, pour chaque ville, 03 variantes
de plans architecturaux (distributions, façades, coupes,
toitures, volumétrie, etc.) à l’échelle 1/100e, pour chaque type
de logements (logements individuels : T4 et T5 en plains
pieds, logements collectifs en R+3 : T3, T4 et T5.) 
A l’issue de cette phase, seules deux (02) variantes seront
retenues pour chaque type de logements et pour chacune des
villes ciblées.
*. Phase 3 : Avant-projet Sommaire (APS)
Le dossier d’Avant-projet Sommaire comprend deux parties :
1) Un mémoire à caractère descriptif, explicatif et justificatif,
consacré à :
• La description des ouvrages et de leurs principaux composants
de construction, dans la mesure où c’est nécessaire pour
la compréhension des plans, et en tout état de cause pour
expliquer les modes de construction ainsi que l’adéquation
aux standards d’occupation et d’utilisation ;
• L’indication des lots techniquement homogènes
(travaux préliminaires, terrassements, etc.) qui donneront lieu
chacun à une spécification particulière ;
• Les options en matière de traitement des façades et de protection ;
• Le choix de l’ossature porteuse, du type de toiture ;
• Les options en matière de lots technologiques (plomberie, électricité) ;
• Le coût estimatif détaillé du projet ramené au m² par type
de plans.
2) Un dossier technique des ouvrages, comprenant :
Les pièces graphiques :
• Les plans architecturaux : vue en plan (aménagé et cotés),
coupes, façades, toiture, à l’échelle 1/50e ;
• Les images de synthèse pour toutes les façades, montrant
les détails des composantes ;
• Les plans des éléments répétitifs, et les plans de détail à
l’échelle 1/20e ;
• Les plans de plomberie alimentation et évacuation ;
• Les plans d’électricité courant fort/courant faible
(électricité, téléphone, informatique, etc.) ;
• Les plans de structure : fondations (indicatives) et
superstructure, charpente détaillée ;
• Plans détaillés de structure (coffrage) avec leurs
nomenclatures, détails de construction, notes de calcul et
justificatifs.
Les pièces écrites : 
• Le devis descriptif des lots architecturaux et technologiques,
qui sera établi lot par lot et en fonction des articles portés au
devis quantitatif. Chaque article sera décrit dans le détail tant sur
la mise en œuvre que sur la qualité exigée et les méthodes
de contrôle, ainsi que le descriptif de position. Pour les
équipements techniques, les marques ou références devront
être précisées ;
• Les notes de calcul de la structure (sans les semelles), et des
lots technologiques ;
• L’avant métré ; 
• Le devis quantitatif et estimatif détaillée des travaux, qui
énumère les diverses quantités nécessaires en s’appuyant sur
l’avant métré.
• Le cahier des sous-détails de prix des devis, qui précisera
la consistance de chaque prix unitaire en fonction du site de l’étude. 
Le Consultant devra produire pour chaque variante de chaque type
de logements, et pour chaque site de l’étude, les pièces écrites
et graphiques.
NB : Le délai prévu pour l’exécution de ladite étude est de treize
(13) mois : 08 mois pour la tranche ferme en 2017 et 05 mois pour
la tranche conditionnelle en 2018

3.Financement New(Additif)

 Les prestations, objet du présent Appel à Manifestation d’Intérêt,
seront financées par le Budget d’Investissement Public (BIP)
du MINHDU, Exercice 2017 et suivant.

4.Remises des offres New(Additif)

Les Dossiers de candidature, rédigés en français ou en anglais, doivent être remis en quatre (04) exemplaires dont un (01) original et trois (03) copies marqués comme tels, sous pli fermé et scellé à la Direction des Affaires Générales, Service des Marchés du Ministère de l’Habitat et du Développement Urbain, sise à l’Immeuble Ministériel N°1 (Face Poste centrale, porte 09T02, au plus tard le 27 FEVRIER 2017 à 12 heures avec la mention :

AVIS DE SOLLICITATION A MANIFESTATION D’INTÉRÊT
N°00345/ASMI/MINHDU/2017 DU 06 FEVRIER 2017
POUR L’ELABORATION DES ETUDES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES EN VUE DE LA CONSTRUCTION DES LOGEMENTS SOCIAUX AU CAMEROUN
AU TITRE DE L’EXERCICE BUDGETAIRE 2017 ET SUIVANT.

5.Composition du dossier New(Additif)

 
Les candidats à cet appel à manifestation d’intérêt devront fournir
les pièces ci-après, réunies en un seul volume :
Partie 1 : Pièces Administratives
La « Partie 1 » comprendra les documents administratifs
suivants (originaux ou copies certifiées conformes selon les cas,
dates d’au plus trois (03) mois et valables pour l’exercice en cours) :
a) Une lettre timbrée de motivation dûment signée du candidat ;
b) La copie de la patente en cours de validité et certifiée
conforme par le service émetteur ;
c) La copie certifiée conforme de la carte de contribuable ;
d) L’original de l’attestation de non-faillite délivrée par
l’autorité compétente du domicile du consultant ;
e) L’original de l’attestation de non exclusion des marchés
publics délivrée par l’Agence de Régulation des Marchés
Publics (ARMP).
NB :
1) Le consultant qui n’est pas installé au Cameroun
produira uniquement les pièces a et d ci-dessus citées ;
2) En cas de groupement et sous réserve des dispositions de
l’alinéa 2 ci-dessus :
- Le consultant devra produire une convention de groupement
qui désignera formellement le mandataire ;
- Le mandataire est tenu de produire toutes les pièces sus-évoquées ;
- Les membres sont astreints à produire la pièce e (s’ils sont
installés au Cameroun) ou d (s’ils ne le sont pas).
Il est précisé que l’absence ou la non-validité de l’une des pièces
ci-dessus citées entrainera l’élimination du candidat.
Partie 2 : Dossier Technique
La liste des experts clés de la firme
Le soumissionnaire présentera les Curricula vitae et copies
des diplômes des personnels clés susceptibles d’être mobilisés
pour l’exécution des prestations, à savoir :
*. Un Chef de Projet, Architecte (inscrit à l’ONAC) :
• Formation BAC+5 minimum ;
• Expérience minimale :
 coordination d’au moins cinq (05) études similaires en tant
que Chef de mission ;
 dix (10) ans dans le domaine des études architecturales
de bâtiments ;
• Un Ingénieur de Génie civil (inscrit à l’ONIGC) :
• Formation d’Ingénieur Génie Civil (BAC+5 minimum)
• Expérience minimale :
 cinq (07) ans d’expérience et ayant participé comme Ingénieur
de Génie Civil à la réalisation d’au moins trois (03) études similaires ;
• Un Architecte Junior (inscrit à l’ONAC):
• Formation BAC+5 minimum ;
• Expérience minimale :
 deux (02) ans dans le domaine des études architecturales
de bâtiments, et ayant participé comme Architecte junior à
la réalisation d’au moins une (01) étude similaire ;
• Un Technicien Supérieur en électrotechnique :
• Formation électrotechnicien (BAC+2 minimum) ;
• Expérience minimale :
 cinq (05) ans d’expérience, et ayant participé à la réalisation
d’au moins trois (03) études similaires ;
• Un Technicien Supérieur en plomberie :
• Formation en plomberie ou génie rural (BAC+2 minimum) ;
• Expérience minimale :
 cinq (05) ans d’expérience, et ayant participé à la réalisation
d’au moins trois (03) études similaires ;
• Deux Dessinateurs/Projeteurs :
• Formation Bac +2 minimum en Génie Civil ;
• Expérience minimale :
 cinq (05) ans d’expérience et ayant participé à la réalisation
d’au moins deux (02) études similaires ; 
• Deux Métreurs :
• Formation Bac +2 minimum en Génie Civil ;
• Expérience minimale :
 cinq (05) ans d’expérience et ayant participé à la réalisation
d’au moins deux (02) études similaires.
Les références du Cabinet
Le Cabinet produira la liste de ses références réalisées dans
les domaines ci-après, pendant les dix (10) dernières années :
- Références dans le domaine des études techniques de
construction des logements en matériaux locaux, au moins deux
(02) au Cameroun ou en Afrique;
- Références dans le domaine géotechnique sur l’identification
et la caractérisation des matériaux de construction, au moins deux ;
Pour être prise en compte dans l’évaluation, chaque référence
en prestation de même nature et de même importance devra
être justifiée par la copie, de l’extrait du contrat comportant
les première et dernière pages, conjointement avec l’attestation
de bonne fin ou le procès-verbal de réception afférent au
projet concerné. Ces documents devront être clairs et lisibles
pour faire ressortir : le nom du Maitre d’Ouvrage et le lieu
d’exécution du projet.
Les moyens logistiques, techniques et matériels
Le soumissionnaire devra justifier de la propriété des
moyens logistiques, techniques et matériels en sa
possession nécessaires à la réalisation des prestations. A cet effet,
il produira une liste de matériels ci-après :
1. Moyens logistiques (véhicules, moyens de communication, etc.) avec justification de la propriété (photocopies certifiées des
cartes grises ou des factures) ;
2. Moyens techniques et matériels avec justification de la
propriété
La liste du matériel informatique, bureautique (ordinateur, imprimante, scanner, photocopieuses, logiciels de traitement de
texte et d’images, etc.) présents au siège du Cabinet ;
NB : la localisation dudit matériel doit être précisée, étant
entendu que des vérifications pourront être faites par le
Maitre d’Ouvrage en cas de besoin.
Une attestation de capacité financière
Cette attestation devra être délivrée par une banque agrée
par le Ministère des Finances selon les conditions de la COBAC,
et précisant que le soumissionnaire peut pré financer les prestations
à hauteur de 30 millions de F CFA.

6.Critères d'évaluation New(Additif)

 

*. Critères éliminatoires :
• Dossier non conforme aux prescriptions du présent avis ;
• Fausse déclaration / pièce falsifiée ;
• Plus de deux (02) études en cours d’exécution au MINHDU et des contrats non achevés ou en cours de résiliation ;
• Note technique inférieure à 70 points sur 100 ;
• Présentation d’un dossier de fonctionnaire en service.

*. Critères essentiels d’évaluation
L’évaluation de la qualité des offres techniques sera faite sur 100 points sur la base des critères ci-dessous :
• Personnel : 56 points
• Matériel : 14 points
• Références : 20 points
• Plan de travail et méthodologie proposés : 10 points
Seuls les candidats qui auront totalisé, à l’issue de l’évaluation, une note technique au moins égale à soixante-dix (70) points sur cent seront retenus.

7.Renseignements Complémentaires New(Additif)

Pour tout renseignement complémentaire, s’adresser à la Direction des Affaires Générales, Service des Marchés du Ministère de l’Habitat et du Développement Urbain, sise au 9è étage-porte 02 de l’Immeuble Ministériel N°1 (Face Poste Centrale), ou à la Direction de l’Habitat Social et de la Promotion Immobilière, sise au 6ème étage de l’Immeuble Ministériel N°1 (Face Poste Centrale).

8.Evaluation et publication des resultats New(Additif)

Les candidats retenus à l’issue de cette évaluation seront consultés dans le cadre de l’Appel d’Offre National Restreint conformément à l’article 12 du décret n° 2004/275 portant code des Marchés Publics au Cameroun.

YAOUNDE Le 06-02-2017
Le MINISTRE
MBWENTCHOU JEAN CLAUDE