Système intégré de gestion ouvert et multiplateformes des marchés publics
Publié le 24-04-2023 à 15:48
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MINISTERE DES TRAVAUX PUBLICS
AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERTN° 040/AONO/MINTP/CIPM-TERI/2023 DU 19/04/2023,EN PROCEDURE D’URGENCE, POUR L’EXECUTION DES TRAVAUX D'ENTRETIEN DU TRONÇON DE ROUTE NKONDJOCK – BAFANG (53,3 KM) DANS LES REGIONS DU LITTORAL ET DE L’OUEST.Financement : Budget du MINTP- Ligne Fonds Routier – Exercices 2023, 2024 et 2025.Le Ministre des Travaux Publics, Maître d’Ouvrage, lance pour le compte de l’Etat du Cameroun, un Appel d’Offres National Ouvert pour la réalisation des travaux sus indiqués.
Source de financement
BUDGET AUTONOME(BA)
1.Objet New(Additif)

Dans le cadre de la campagne d’entretien des routes en terre pour l’exercice 2023, le Ministre des Travaux Publics, Maître d’Ouvrage, lance un Appel d’Offres National Ouvert pour l’exécution des travaux d'entretien (bitumage des fortes pentes, la stabilisation des talus des zones d’éboulement et les zones de fondrières y compris l’entretien courant et périodique aux produits stabilisants) du tronçon de route Nkondjock – Bafang (53,3 km) dans les Régions du Littoral et de l’Ouest.

2.Consistance des prestations New(Additif)

Ces travaux consisteront à l’entretien du tronçon de route concerné. Il s’agira d’une combinaison des méthodes de Haute Intensité d’Equipements HIEQ et de Haute Intensité de Main-d’œuvre (HIMO). Il s’agit d’utiliser de préférence la Main d’Œuvre  locale riveraine desdites routes afin d’assurer le maximum de retombées économiques du projet au profit de ces populations.
Le Cocontractant précisera dans son offre, l’approche à laquelle il se propose de recourir pour garantir la durée de vie de la route d’au moins cinq (05) ans.
Le protocole de mise en œuvre du produit stabilisant à utiliser sera décrit, assorti des caractéristiques techniques dudit produit.
Les travaux à réaliser dans le cadre du contrat portent sur les tâches suivantes :
-  Déforestage, débroussaillement et abattage d’arbres ;

-  Stabilisation des talus dans les zones ayant subis des éboulements ;

-  Stabilisation des fondrières;

-  Exécution des ouvrages d’assainissement longitudinaux (fossés maçonnés, caniveaux bétonnés) ;

-  Remplacement des ouvrages d’assainissement transversaux défaillants (buses,…)  en dalots;

-  Remplacement des tabliers de ponts en matériaux provisoire (bois)  par du béton armé recouvert d’une chaussée en béton bitumineux ;

-  Déblai ordinaire mis en dépôt ;

-  Déblai rocheux mis en dépôt ;

-  Mise en œuvre de la couche de forme en graveleux latéritique ;

-  Mise en œuvre de la couche de fondation en graveleux latéritique ;

-  Mise en œuvre de la couche de base en grave concassé 0/31,5 ;

-  Mise en œuvre de la couche d’accrochage ;

-  Mise en œuvre du revêtement en béton bitumineux dans les zones de traitement  bourbiers ou de fortes pentes ;

-  Fourniture et pose du géosynthétique ;

-  Mise en œuvre de la signalisation verticale et des équipements de sécurité (garde-corps,…) ;

-  L’entretien des sections de la route ne présentant pas de dégradations importantes à travers les activités suivantes :

·       Remblais en graveleux latéritique provenant d’emprunt ;

·       Reprofilage compactage y compris curage des fossés et exutoires ;

·       Stabilisation de la couche de roulement à l’aide d’un produit innovant;

·       Curage des buses.

3.Allotissement New(Additif)

Les  travaux sont constitués en un (01) lot unique présenté comme suit :

 

N° lot

Régions

Tronçon

Linéaire

Estimé

(km)

Budgets

Prévisionnels TTC

(FCFA)

Délais

(mois)

Type d'intervention

3-OU/24

Ouest/

Littiral

Nkondjock-

Bafang

53,20

Phase 1 (en 2023) :

1 000 000 000

Phase 2 (en 2024) :

2 735 000 000   Phase 3 (en 2025) :

1 263 086 237

Phase 1 : 12

Phase 2 : 12

Phase 3 : 12

Bitumage des fortes pentes,

Stabilisation des talus des zones

 d’éboulement et les zones de

 fondrières

Entretien courant et périodique

aux produits stabilisants du reste

 du linéaire en terre

TOTAL

53,20

4 998 086 237

36

 

4.Participation et origine New(Additif)

La participation à cette consultation est ouverte à égalité de conditions à toutes les entreprises ou groupement d’entreprises de travaux publics installés au Cameroun.

Mode de soumission
Le mode de soumission est : «En ligne ou hors ligne (on/offline) ». Autrement dit, les deux types de soumission sont possibles. Toutefois, il n’est pas possible de soumissionner simultanément en ligne et hors ligne pour cet Appel d’Offre.

5.Financement New(Additif)

Les travaux objet du présent Appel d’Offres sont financés par le Budget du MINTP, Ligne Fonds Routier, Exercices 2023, 2024 et 2025.

6.Consultation du Dossier New(Additif)

La version physique du Dossier d’Appel d’Offres peut être consultée à la Direction des Contrats, Cellule des Appels d’Offres, située au 2ième étage du nouveau bâtiment R+3 abritant certains Services Centraux du Ministère des Travaux Publics, sis dans l’enceinte de la Délégation Régionale des Travaux Publics du Centre, porte 210 et la version électronique, sur la plateforme COLEPS aux adresses  http://www.marchespublics.cm et http://www.publiccontracts.cm, dès publication du présent avis.

7.Acquisition du Dossier New(Additif)

Le Dossier d’Appel d’Offres sera obtenu à la Direction des Contrats, Cellule des Appels d’Offres, située au 2ième étage du nouveau bâtiment R+3 abritant certains Services Centraux du Ministère des Travaux Publics, sis dans l’enceinte de la Délégation Régionale des Travaux Publics du Centre, porte 210, sur présentation d’une quittance de versement au Trésor Public d’une somme non remboursable de cinq cent cinquante mille (550 000) F CFA au titre des frais d’achat de dossier.

Lors du retrait du Dossier d’Appel d’Offres, les soumissionnaires devront se faire enregistrer, en indiquant leur adresse complète (Boite postale, Numéros de téléphone, fax Email…).

Cette quittance devra identifier l’acheteur comme représentant l’Entreprise désireuse de participer à l’Appel d’Offres.

Il est également possible d’obtenir le DAO par téléchargement gratuit sur la plateforme COLEPS disponible aux adresses sus indiquées pour la version électronique. Toutefois, la soumission en ligne est conditionnée par le payement des frais d’achat du DAO.

 

11.  Présentation des offres
11.1. Pour la soumission hors ligne :

Les documents constituant l’offre seront répartis en trois volumes ci-après, placés sous triple enveloppe  dont :

Ø L’enveloppe A contenant le Dossier Administratif (Volume 1) ;

Ø L’enveloppe B contenant l’Offre Technique (Volume 2) ;

Ø L’enveloppe C contenant l’Offre Financière (Volume 3).

Toutes les pièces constitutives des offres (Enveloppes A, B et C), seront placées dans une grande  enveloppe extérieure scellée portant uniquement la mention de l’Appel d’Offres en cause.

Les différentes pièces de chaque offre seront numérotées dans l’ordre du DAO et séparées par des intercalaires de couleur identique autre que la blanche.

 

11.2. Pour la soumission en ligne :

Les tailles maximales des volumes cités précédemment (Volume 1, Volume 2 et Volume 3) ou fichiers qui vont transiter sur la plateforme et constituant l’offre du soumissionnaire sont les suivantes :

·                  5 MO pour le Dossier Administratif (Volume 1) ;

·                  15 MO pour l’Offre Technique (Volume 2) ;

·                  5 MO pour l’Offre Financière (Volume 3).

 
Les formats acceptés sont les suivants :
-     Format PDF pour les documents textuels ;

-     JPEG pour les images.

 
Le candidat veillera à utiliser des logiciels de compression afin de réduire éventuellement la taille des fichiers à transmettre.

8.Remises des offres New(Additif)

Pour la soumission hors ligne :

Chaque offre, rédigée en français ou en anglais, en huit (08) exemplaires dont un (01) original et sept (07) copies marquées comme tels ainsi qu’une version numérique au format pdf, devra parvenir sous plis fermés, au Ministère des Travaux Publics, Direction des Contrats, Cellule des Appels d’Offres, située au 2ième étage du nouveau bâtiment R+3 abritant certains Services Centraux du Ministère des Travaux Publics, sis dans l’enceinte de la Délégation Régionale des Travaux Publics du Centre, porte 210, au plus tard le 25/05/2023 à 11 heures, et déposée contre récépissé. Elle devra porter la mention :

« APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT

N° 040/AONO/MINTP/CIPM-TERI/2023 DU 19/04/2023,

EN PROCEDURE D’URGENCE,  POUR L’EXECUTION DES TRAVAUX D'ENTRETIEN DU TRONÇON DE ROUTE NKONDJOCK – BAFANG (53,3 KM) DANS LES REGIONS DU LITTORAL ET DE L’OUEST.

Financement : Budget du MINTP- Ligne Fonds Routier – Exercices 2023, 2024 et 2025.

A n’ouvrir qu’en séance de dépouillement ».

 

12.2. Pour la soumission en ligne :

L’offre devra être transmise par le soumissionnaire sur la plateforme COLEPS au plus tard, le 25/05/2023 à 11 heures.

 

12.3. Pour la soumission en ligne ou hors ligne :

Une copie de sauvegarde de l’offre enregistrée sur clé USB ou CD/DVD devra parvenir sous plis fermés, au Ministère des Travaux Publics, Direction des Contrats, Cellule des Appels d’Offres, située au 2ième étage du nouveau bâtiment R+3 abritant certains Services Centraux du Ministère des Travaux Publics, sis dans l’enceinte de la Délégation Régionale des Travaux Publics du Centre, porte 210, au plus tard le 25/05/2023 à 11 heures, et déposée contre récépissé. Ce pli devra porter la mention :

 

« APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT

N° 040/AONO/MINTP/CIPM-TERI/2023 DU 19/04/2023,

EN PROCEDURE D’URGENCE,  POUR L’EXECUTION DES TRAVAUX D'ENTRETIEN DU TRONÇON DE ROUTE NKONDJOCK – BAFANG (53,3 KM) DANS LES REGIONS DU LITTORAL ET DE L’OUEST.

Financement : Budget du MINTP- Ligne Fonds Routier – Exercices 2023, 2024 et 2025.

(Copie de sauvegarde) ».


9.Delai de Livraison New(Additif)

Le délai d’exécution maximum prévu par le Maître d’Ouvrage pour la réalisation des travaux est de trente-six (36) mois (en trois phases, soit douze (12) mois pour chaque phase). Ce délai court à compter de la date de notification de l’ordre de service de commencer les travaux.

10.Cautionnement Provisoire New(Additif)

Les offres devront être accompagnées, d’un cautionnement provisoire (garantie de soumission) établi selon le modèle indiqué dans le Dossier d’Appel d’Offres par une banque ou une compagnie d’assurance agréé et habilitée par le Ministre en charge des Finances pour délivrer les cautions dans le cadre des Marchés Publics. Le montant en FCFA de ladite garantie est de cent millions (100 000 000) de Francs CFA.
Le cautionnement provisoire sera libéré d’office au plus tard 30 jours après l’expiration de la validité des offres pour les soumissionnaires n’ayant pas été retenus. Dans le cas où le soumissionnaire est adjudicataire du marché, le cautionnement provisoire sera libéré après constitution du cautionnement définitif.

11.Recevabilité des Offres New(Additif)

Les offres parvenues après la date et l’heure de dépôt des offres ou celles ne respectant pas le mode de séparation de l’offre financière des offres administratives et techniques seront irrecevables.
Sous peine de rejet, les pièces administratives requises devront être impérativement produites en originaux ou en copies certifiées conformes par le service émetteur, conformément aux stipulations du Règlement Particulier de l’Appel d’Offres.

Ces pièces administratives ont une durée de validité de  trois (03) mois, cette date limite de validité des pièces administratives doit être postérieure à la date de lancement de l’Appel d’Offres.


12.Ouverture des Plis New(Additif)

L’ouverture des offres aura lieu le  25/05/2023 dès 12 heures précises dans la salle de réunion de la Commission Interne de Passation des Marchés des Travaux d’Entretien et de Réfection des Infrastructures au MINTP sise à la Délégation Régionale des Travaux Publics du Centre à Yaoundé.

L’ouverture des plis se fera en un temps et en trois étapes :
-  1erétape: Ouverture de l’enveloppe A contenant les pièces administratives (volume 1),
-  2eme étape: Ouverture  de l’enveloppe B contenant les offres techniques (volume 2)
-  3éme étape: Ouverture de l’enveloppe C contenant les offres financières (volume 3).
Tous les soumissionnaires peuvent assister à cette séance d’ouverture ou s’y faire représenter par une seule personne dûment mandatée (même en cas de groupement) de leur choix ayant une parfaite connaissance du dossier.

13.Critères d'évaluation New(Additif)

Critères éliminatoires

a)    Dossier administratif incomplet pour :
Ø  Absence ou non-conformité de l’original du cautionnement provisoire (caution de soumission) à l’ouverture des plis ;
Ø  Absence ou non-conformité d’une pièce du dossier administratif après un délai de 48 heures accordé par la Commission Interne de Passation des Marchés.
b)    Offre technique incomplète pour absence de l’un des éléments ci-après:
Ø  CV d’un Conducteur des Travaux remplissant les conditions de qualification et d’expérience demandées dans le RPAO ;
Ø  Une attestation de visite des lieux datée, cachetée et signée sur l'honneur par le soumissionnaire ;
Ø  Un rapport de visite de lieux documenté et illustratif (indiquant les schémas itinéraires et tous les éléments prouvant l’existence de la route), signé à la dernière page par le soumissionnaire ;
Ø  La déclaration sur l’honneur attestant que le soumissionnaire n’a pas abandonné un marché au cours des trois dernières années, et qu’il ne figure pas sur la liste des entreprises défaillantes établies par le MINMAP;
Ø  Une note d’organisation et méthodologie en cohérence avec la nature des travaux à exécuter ;
Ø  Une capacité financière ou une ligne de crédit conforme au modèle joint dans le DAO d’au moins un milliard cinq cent millions (1 500 000 000) de FCFA.
Ø  Non justification de la possession en propre de tout le matériel minimum suivant :
-      Une (01) centrale d’enrobage ;

-      Deux (02) niveleuses ;

-      Un (01) compacteur à  rouleau vibrant ;

-      Un (01) compacteur à pneus ;

-      Cinq (05) camions bennes ;

-      Une (01) répandeuse à liant de capacité supérieure ou égale à 6000 litres ;

-      Un (01) finisher ;

-      Une (01) bétonnière de ≥2000litres ;

-      Trois (03) pick up 4x4 ;

-      Deux (02) moto-pompes ;

-      Une (01) pelle chargeuse.

Ø  N’avoir pas présenté au moins une référence prouvant que l’entreprise a réalisé de façon satisfaisante un marché de travaux routiers d’un montant T.T.C. supérieur ou égal à trois milliards (3 000 000 000) de F CFA;
Ø  Absence des états financiers certifiés des trois (03) dernières années (2020-2022) constituant un chiffre d’affaires cumulé supérieur ou égal à un milliard cinq cent millions (1 500 000 000) de FCFA ;
Ø  N’avoir pas obtenu au moins un total de 25 critères sur l’ensemble des 35 critères essentiels.
c)    Offre financière incomplète pour absence de l’une des pièces ci-après :
Ø  Une soumission timbrée datée et signée;
Ø  Le bordereau des prix unitaires (BPU) (pièce 6) suivant le modèle avec indication des prix hors TVA en chiffres et en lettres, rempli de manière lisible paraphé à toutes les pages signé et cachetée à la dernière page ;
Ø  Le devis quantitatif et estimatif daté, signé et cacheté ;
Ø  Les sous détail des prix quantifiés paraphés à toutes les pages.
d)    Omission d’un prix unitaire quantifié dans l’Offre Financière ;
e)    Fausse déclaration ou pièce falsifiée ou pièce non authentique ;
f)     Non-respect du mode de soumission ;
g)    Non-respect du format de fichier des offres (pour les cas de soumission en ligne uniquement) ;
h)    Absence de la copie de sauvegarde en cas de dysfonctionnement de la plateforme COLEPS (pour les cas de soumission en ligne uniquement).
 

Critères essentiels

 

L’évaluation des offres techniques sera faite sur 35 critères sur la base des critères essentiels ci-dessous :

a)     Le personnel d’encadrement proposé (pièce 9.5) sur 11 critères ;
b)    Le matériel à mobiliser sur 22 critères ;
c)     Les références du soumissionnaire sur 02 critères ;
 

NB : Tout agent public listé parmi le personnel et qui n’a pas présenté tous les documents susceptibles de justifier sa libération de la Fonction Publique notamment par un « Acte » sera considéré comme non valable.

14.Attribution New(Additif)

Le marché sera attribué au soumissionnaire présentant l’offre évaluée la moins disante et remplissant les critères administratifs, techniques et financiers requis.

15.Durée Validité des Offres New(Additif)

Les soumissionnaires restent tenus par leur offre pendant quatre-vingt-dix (90) jours à partir de la date initiale fixée pour la remise des offres.

16.Renseignements Complémentaires New(Additif)

Les renseignements complémentaires d’ordre technique peuvent être obtenus à la Direction des Contrats, Cellule des Appels d’Offres, située au 2ième étage du nouveau bâtiment R+3 abritant certains Services Centraux du Ministère des Travaux Publics, sis dans l’enceinte de la Délégation Régionale des Travaux Publics du Centre, porte 210 ou en ligne sur la plateforme COLEPS aux adresses http://www.marchespublics.cm et http://www.publiccontracts.cm.

Assistante technique
Pour obtenir une assistance technique, en cas de survenance d’un problème lié à l’utilisation de la plateforme COLEPS, bien vouloir appeler aux numéros (+237) 222 238 155 / 222 235 669 ou écrire à l’adresse email dsi@minmap.cm.

YAOUNDE Le 19-04-2023
Le MINISTRE
NGANOU DJOUMESSI Emmanuel