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Publié le 08-02-2024 à 14:06
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MINISTERE DE L'HABITAT ET DU DEVELOPPEMENT URBAIN
APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT N° 00035/E/2/AONO/MINHDU/CIPM/2023 DU 06 FEVRIER 2024 POUR L’EXECUTION DES TRAVAUX D’ENTRETIEN ET D’ASSAINISSEMENT DE CERTAINES VOIES, ET DE CONSTRUCTION D’UN OUVRAGE D’ART DANS LA VILLE DE BANGANGTE EN TROIS (03) LOTS (EN PROCEDURE D’URGENCE). FINANCEMENT : BIP MINHDU (Ligne Intervention d’Urgence) - Exercice 2024.
Source de financement
BUDGET INVESTISSEMENT PUBLIC(BIP)
1.Objet New(Additif)

Le Ministre de l’Habitat et du Développement Urbain, Maître d’Ouvrage et Autorité Contractante, lance en procédure d’urgence un Appel d'Offres National Ouvert pour l’exécution des travaux d’entretien et d’assainissement de certaines voies, et de construction d’un ouvrage d’art dans la ville de Bangangté en trois (03) lots. 

2.Consistance des prestations New(Additif)

Les travaux à réaliser au titre du présent appel d’offres comprennent :
Lots 1 :
ü  L’installation de chantier ;
ü  Les travaux de nettoyage et terrassement ;
ü  Les travaux de chaussée;
ü  Les travaux d’assainissement et drainage ;
ü  Les travaux d’ouvrage d’art et ouvrage Hydraulique;
ü  L’intervention sur les réseaux.

Lots 2 :
ü  L’installation de chantier ;
ü  Les travaux de nettoyage et terrassement ;
ü  Les travaux de chaussée;
ü  Les travaux d’assainissement et drainage ;
ü  Le déplacement des réseaux.

Lot 3 :
ü  L’installation de chantier ;
ü  Préparation du site de construction de l’ouvrage;
ü  Construction du corps du dalot et des ouvrages de tête ;
ü  Exécution du bloc technique et pose des équipements ;
ü  Aménagement de la voie d’accès.
ü  Les travaux de chaussée ;
ü  Les travaux de signalisation et équipement de sécurité.
NB : Les travaux d’aménagement extérieurs seront exécutés par la méthode HIMO (Haute intensité de Main-d’œuvre). Les détails sont précisés dans le CCTP.

3.Cout Prévisionnel New(Additif)

Le montant prévisionnel des prestations est de 183 385 990 FCFA repartie comme suit :

N° Lot

Villes

Voies/tronçons

Montants

1

Bangangté

Entretien de la route : Carrefour transformateur Quartier 5 – Plaque EP Groupe 2A et 2B

70 208 438

2

Travaux d’assainissement de la voie : « carrefour CHOMECAM entrée TCHOUBEAUC – Carrefour Délégué Yimga et bretelle

88 435 800

3

Construction d’un dalot y compris aménagement des voies d’accès à l’ouvrage au lieu-dit Quartier 5 et Quartier 7

24 741 752

4.Allotissement New(Additif)

Les travaux objet du présent appel d’offres sont répartis en trois (03) lots ci-après indiqués :

N° Lot

Villes

Voies/tronçons

Linéaires

1

Bangangté

Entretien de la route : Carrefour transformateur Quartier 5 – Plaque EP Groupe 2A et 2B

700 ml

2

Travaux d’assainissement de la voie : « carrefour CHOMECAM entrée TCHOUBEAUC – Carrefour Délégué Yimga et bretelle

 

3

Construction d’un dalot y compris aménagement des voies d’accès à l’ouvrage au lieu-dit Quartier 5 et Quartier 7

 

5.Participation et origine New(Additif)

La participation au présent Appel d’Offres est ouverte aux entreprises et groupement d’entreprise ayant leur domicile ou leur siège social au Cameroun et disposant d’une expérience avérée dans le domaine concerné.

6.Financement New(Additif)

Les travaux objet du présent Appel d’Offres sont financés par le BIP MINHDU - exercice 2024 ; IMPUTATION : 58 38 111 01 330003 523511

7.Consultation du Dossier New(Additif)

Le Dossier d'Appel d'Offres en version physique peut être consulté aux heures ouvrables à la Direction des Affaires Générales / Service des Marchés Publics du Ministère de l’Habitat et du Développement Urbain, sis au 9e étage porte 02 de l’immeuble Ministériel N° 1 à Yaoundé et la version électronique sur la plateforme COLEPS aux adresses http://www.marchespublics.cm et http://www.publiccontracts.cm.

8.Acquisition du Dossier New(Additif)

Le Dossier d’Appel d’Offres peut être retiré dès publication du présent avis à la Direction des Affaires Générales du Ministère de l’Habitat et du Développement Urbain (Service des Marchés) sise au 9è étage porte 09T02 de l’immeuble Ministériel N°1 (en face de la Poste Centrale), sur présentation d’une quittance originale de versement d’une somme non-remboursable de cent cinquante mille (150 000) FCFA payable au Trésor Public au titre des frais d’acquisition du dossier d’appel d’offres.

9.Remises des offres New(Additif)

La soumission se fait en ligne ou hors ligne.
Pour soumissionner en ligne, le prestataire doit suivre les trois étapes ci-après :
Etape 1 : Enregistrement de l’Entreprise dans la Plateforme COLEPS
-          Se connecter à COLEPS à partir de l’adresse https://www.marchepublics.cm ou https://www.publicscontratcs.m:
-          Aller dans l’onglet « Enregistrement des soumissionnaires » et renseigner minutieusement le formulaire de demande ;
-          Imprimer le formulaire de demande renseigné et généré par le système ;
-          Faire signer le formulaire de demande par le chef de structure et y apposer le cachet de l’entreprise ;
-          Déposer le formulaire dûment renseigné et formalisé au MINMAP accompagné des pièces suivantes :
i)                     Photocopie d’une Attestation de non Faillite (datant de moins de 3 mois) ;
ii)                   Photocopie du registre de commerce ;
iii)                  Photocopie de la domiciliation bancaire,
iv)                 Photocopie de l’Attestation de conformité fiscale (datant de moins de 3 mois).

Etapes 2 : Acquisition du Certificat Electronique
-          Retirer le formulaire de demande de certificat disponible au MINMAP ou le télécharger sur le site de l’ANTIC à l’adresse https : //www.camgovca.cm dans la rubrique « Demande de certificats(Entreprise) » ;
-          Remplir le formulaire et le déposer au MINMAP accompagné des pièces suivantes :
i)                     Reçu de paiement des frais d’acquisition de certificat Electronique d’un montant de 50.000 FCFA   à verser dans le compte de l’ANTIC auprès de SCB Cameroun sous le numéro 10002 00031 12493593150 94 ;
ii)                   Une photocopie de la CNI du demandeur du certificat.
-          S’enrôler auprès de l’opérateur MINMAP et récupérer le récépissé de la demande de certificat ;
-          Se connecter à l’adresse https://www.camgovca.cm/fr/operation-certificats.html et télécharger dans le support amovible (vierge) le certificat Electronique à partir des informations (Numéro de référence et code d’autorisation)  contenues dans le récépissé (Bien conserver le mot de passe pour les connexions à COLEPS).

Etapes 3 : Enregistrement du certificat Electronique dans COLEPS
-          Se connecter à COLEPS à partir de l’adresse https://www.marchespublics.cm ou https://www.publicscontratcs.cm;
-          Aller dans l’onglet « Enregistrement des soumissionnaires », puis la rubrique « Enregistrement nouveau certificat Supplémentaire » ; identifier l’entreprise à partir du numéro de registre de Commerce, puis ajouter le certificat après avoir minutieusement renseigné le formulaire.

Etapes 4 : Soumission en ligne
-          Se connecter à la plateforme avec son certificat ;
-          Identifier l’appel d’offre qui vous intéresse et cliquer sur le numéro de cet avis d’appel d’offre pour afficher les détails ;
Cliquer ensuite sur le bouton soumissionner et renseigner le formulaire qui apparait en chargeant vos offres (administrative, technique, et financière) aux emplacements correspondant. Bien vouloir respecter la taille des fichiers (05Mo offre administrative, 15 Mo offre technique et 05 Mo offre financière) ; Les formats acceptés sont les suivants : Format PDF pour les documents textuels et JPEG pour les images. Des logiciels de compressions peuvent être utilisés ;
-          Cliquer sur le bouton envoyer pour terminer la procédure.
Pour toute assistance technique, bien vouloir contacter les services compétents du MINMAP aux numéros suivants 2 22 23 81 55/2 22 23 56 69 / 677 00 61 10
NB : la validité du certificat est de 1 an
L’Offre comportera trois volumes :

  • Volume 1 : pièces administratives
  • Volume 2 : Offre Technique
  • Volume 2 : Offre Financière

Les différentes pièces de chaque Offre seront numérotées dans l’ordre du DAO et séparées par des intercalaires de couleur identique.
NB : Une copie de sauvegarde de l’offre enregistrée sur clé USB devra être transmise sous pli scellé avec l’indication claire et lisible « copie de sauvegarde », en plus de la mention de l’appel d’offre dans les délais impartis.

1- Remise en Ligne :
Chaque offre rédigée en français ou en anglais sera transmise par le soumissionnaire sur la plateforme COLEPS au plus tard le 06 mars 2024 à [13 heures, heure locale]. Une copie de sauvegarde de l’offre enregistrée sur clé USB devra être transmise sous pli scellé avec l’indication claire et lisible « copie de sauvegarde », en plus de la mention ci-dessous dans les délais impartis.
Les tailles maximales des documents qui vont transiter sur la plateforme et constituant l’offre du soumissionnaire sont les suivantes :

  • 5 MO pour l’Offre Administrative ;
  • 15 MO pour l’Offre Technique ;
  •  5 MO pour l’Offre Financière.

 Les formats acceptés sont les suivants :

  • Format PDF pour les documents textuels ;
  • JPEG pour les images.

Le candidat veillera à utiliser des logiciels de compression afin de réduire éventuellement la taille des fichiers à transmettre.]
N.B : un exemplaire original physique de chacune des offres (Administrative ; Technique et Financière) devra parvenir sous plis fermés ; au Service des Marchés (Bureau des offres) du Ministère de l’Habitat et du Développement Urbain, sise au 2ème étage de l’immeuble abritant le projet PDVIR/MINHDU, situé derrière la DGSN à LONGKAK-Yaoundé (bâtiment beiges aux balcons rouges) au plus tard le 06 mars 2024 à 13 heures, heure locale et portant la mention ci-dessous :

2- Remise des offres hors ligne :
Chaque offre, rédigée en langue française ou anglaise et en sept (07) exemplaires dont un (01) original et six (06) copies marqués comme tels, devra parvenir sous plis fermés, à la Direction des Affaires Générales (Service des Marchés-Bureau des offres) du Ministère de l’Habitat et du Développement Urbain (2ème étage de l’immeuble abritant le projet PDVIR/MINHDU, situé derrière la DGSN à LONGKAK-Yaoundé (bâtiment beige aux balcons rouges), au plus tard le 06 mars 2024 à 13 heures, heure locale. Les Offres déposées contre récépissé devront porter la mention :

« APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT N° 00035/E/AONO/MINHDU/CIPM/2024 DU 06 FEVRIER 2024 POUR L’EXECUTION DES TRAVAUX D’ENTRETIEN ET D’ASSAINISSEMENT DE CERTAINES VOIES, ET DE CONSTRUCTION D’UN OUVRAGE D’ART DANS LA VILLE DE BANGANGTE EN TROIS (03) LOTS (EN PROCEDURE D’URGENCE)
FINANCEMENT : BIP MINHDU (LIGNE INTERVENTION D’URGENCE) - EXERCICE 2024 »

10.Delai de Livraison New(Additif)

Le délai d’exécution est de trois (03) mois et prend effet à compter de la date de notification de l’ordre de service de démarrage des travaux.

11.Cautionnement Provisoire New(Additif)

Chaque soumissionnaire devra joindre à ses pièces administratives, un caution de soumission délivré par un établissement bancaire de premier ordre ou compagnie d’assurances agréé par le Ministère en charge des Finances, dont le montant est d’un million quatre cent mille (1 400 000) FCFA pour le lot 1, d’un million sept cent soixante mille (1 700 000) FCFA pour le lot 2 et de quatre cent quatre-vingt-dix mille (400 000) FCFA pour le lot 3 et valable pendant trente (30) jours au-delà de la date originale de validité des offres. Sous peine de rejet, le cautionnement provisoire devra être impérativement produit en original datant d’au plus trois (03) mois.

12.Recevabilité des Offres New(Additif)

Sous peine de rejet, les pièces du dossier administratif requises doivent être produites en originaux ou en copies certifiées conformes par le service émetteur ou autorité administrative compétente, conformément aux stipulations du Règlement Particulier de l’Appel d’Offres. Elles doivent être datées de moins de trois (03) mois ou avoir été établies postérieurement à la date de signature de l’avis d’appel d’offres.
Toute offre incomplète conformément aux prescriptions du Dossier d'Appel d'Offres sera déclarée irrecevable. Notamment l'absence de la caution de soumission dans le dossier administratif ou le non-respect des modèles des pièces du Dossier d'Appel d'Offres, entraînera le rejet pur et simple de l'offre sans aucun recours.

13.Ouverture des Plis New(Additif)

Elle se fera en un temps. L’ouverture des offres administratives, techniques et financières aura lieu le 06 mars 2024 à partir de 14 heures, heure locale, par la Commission Interne de Passation des Marchés du MINHDU.
Seuls les soumissionnaires peuvent assister à la séance d'ouverture ou s'y faire représenter par une personne de leur choix dûment mandatée.

14.Critères d'évaluation New(Additif)

1. Critères éliminatoires
Les critères éliminatoires sont les suivants :
a)       Absence de la caution de soumission dans le dossier administratif à l’ouverture des plis pour le lot soumissionné ;
b)       Non-production au-delà du délai de 48h après l’ouverture des plis ou après constatation dûment notifié au soumissionnaire, d’une pièce administrative jugée non conforme ou absente ; 
c)       Fausse déclaration ou pièce falsifiée ;
d)       Absence d’un conducteur des travaux ayant les qualifications suivantes :

  • Formation : BAC + 3 en Génie Civil inscrit à l’ONIGC ;
  • Expérience Générale : 03 Ans
  • Expérience Spécifique : ayant déjà occupé le poste de Conducteur des Travaux dans au moins un (01) projet de voirie urbaine revêtue ou d’ouvrage hydraulique;

e)       Présence du diplôme et du curriculum vitae d’un fonctionnaire en activité, sans un document justifiant de sa mise en disponibilité signé de son Ministre utilisateur ou du Ministre de son administration d’origine ;
f)         Omission d’une pièce de l’offre financière ;
g)       Omission d’un prix unitaire quantifié dans le BPU ou SDPU ;
h)       Absence d’une déclaration sur l’honneur de non abandon d’un chantier au cours des trois dernières années ;
i)         Absence de l’attestation de visite des lieux ;
j)         Absence d’une référence en travaux de voirie urbaine revêtue d’un montant supérieur ou égal à 50 millions de FCFA pour les lots 1 et 2 et d’un montant supérieur ou égal à 15 millions de FCFA pour le lot 3 au cours des deux dernières années.
k)       Absence d’une capacité financière d’un montant minimum de 25 millions pour les lots 1 et 2 ; et 10 millions pour le lot 3.

2. Critères essentiels 
-          pour les Lots 1 et 2 :
L'offre technique sera évaluée suivant la grille de notation suivante :
a)       Présentation     ……………………….….….01 critère
b)       Références       ……………………….….….03 critères
c)       Personnel d’encadrement …………............11 critères
d)       Méthodologie ……………..…………...........04 critères
e)       Matériel ……………………………….……...09 critères
TOTAL………………………………………………28 critères

-          pour le Lot 3 :
L'offre technique sera évaluée suivant la grille de notation suivante :
a)       Présentation     ……………………….….….01 critère
b)       Références       ……………………….….….03 critères
c)       Personnel d’encadrement …………............11 critères
d)       Méthodologie ……………..…………...........04 critères
e)       Matériel ……………………………….……...06 critères
TOTAL………………………………………………25 critères
NB : La non satisfaction d’au moins 75% des critères essentiels entraine l’élimination du soumissionnaire.
Les détails de ces critères essentiels sont précisés par le Règlement Particulier de l’Appel d’Offres (RPAO) et repris dans la grille d’évaluation.

15.Attribution New(Additif)

L’autorité contractante attribuera le Marché au Soumissionnaire dont l’offre a été reconnue conforme pour l’essentiel au Dossier d’Appel d’Offres et qui dispose des capacités techniques et financières requises pour exécuter le Marché de façon satisfaisante et dont l’offre a été évaluée la moins-disante en incluant le cas échéant les rabais proposés. Un soumissionnaire peut être attributaire de tous les trois (03) lots.

16.Durée Validité des Offres New(Additif)

Les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant une durée de 90 jours à partir de la date limite fixée pour la remise des offres.

17.Renseignements Complémentaires New(Additif)

1. Les renseignements complémentaires d’ordre technique peuvent être obtenus auprès de la Direction des Opérations Urbaines du Ministère de l’Habitat et du Développement Urbain, sise au 7è étage-porte 06 de l’immeuble ministériel n°1 (face Poste Centrale – Yaoundé), aux heures ouvrables ou en ligne sur la plateforme COLEPS aux adresses : http://www.marchespublics.cm et http://www.publiccontracts.cm.

2. Pour toute dénonciation d’acte de corruption, bien vouloir appeler ou envoyer un SMS au MINMAP aux numéros suivants : 673 20 57 25 / 699 37 07 48.

3. Pour obtenir une assistance technique, en cas de survenance d’un problème lié à l’utilisation de la plateforme, bien vouloir appeler aux numéros (+237) 222 238 155 / 222 235 669 ou écrire à l’adresse email dsi@minmap.cm.

4. Additif de l’appel d’offres
Le Ministre de l’Habitat et du Développement Urbain se réserve le droit, en cas de nécessité, d’apporter toute autre modification ultérieure utile au présent appel d’offres.

5. Lutte contre la corruption
Pour toute tentative de corruption ou faits de mauvaises pratiques, bien vouloir appeler le MINMAP ou envoyer un SMS aux numéros suivants : 673 20 57 25 / 699 37 07 48.

YAOUNDE Le 06-02-2024
Le MINISTRE
COURTES NEE KETCHA CÉLESTINE