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Publié le 14-02-2024 à 13:48
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COMMUNE DE DJOUM
DOSSIER D’APPEL D’OFFRE NATIONAL OUVERT N°001/AONO/C-DJO/SG/CIPM-CD/2024 DU  13/02/2024, EN PROCEDURE D’URGENCE POUR LES TRAVAUX D’OUVERTURE DE LA PISTE AGRICOLE LONO-YAT-OYEM (LOT1), LES TRAVAUX D’OUVERTURE DE LA ROUTE TRISTAR-CITE MUNICIPALE(PHASE II) (LOT2) LES TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA PISTE MNO-CARREFOUR AKOMBINYENG (PHASE II) (LOT3), ET LES TRAVAUX D'ENTRETIEN DE LA PISTE MNO-CARREFOUR AKOMBINYENG (PHASE I) (LOT4), DANS LA COMMUNE DE DJOUM, DEPARTEMENT DE DJA ET LOBO, REGION DU SUD.
Source de financement
BUDGET INVESTISSEMENT PUBLIC(BIP)
1.Objet New(Additif)

Le Maire de la commune de Djoum, Maître d’Ouvrage, lance en procédure d’urgenceun Appel d'Offres National Ouvert (AONO) pour les travaux d’ouverture de la piste agricole LONO-YAT-OYEM (lot1), les travaux d’ouverture de la route Tristar-cite municipale (Phase II), (lot2), les travaux de réhabilitation de la piste MNO-carrefour AKOMBINYENG (phase II), (lot3), et les travaux d’entretien de la piste MNO-carrefour AKOMBINYENG (phase I), (lot4)dans laCommune de Djoum, Département de Dja et Lobo, Région du Sud.

2.Consistance des prestations New(Additif)

Les travaux d’ouverture et d’entretien des routes communales comprennent les opérations suivantes :

Travaux d’ouverture de la piste agricole LONO-YAT-OYEM, (lot1)

-          Installation de chantier ;

-          Etude, suivi et projet d’exécution ;

-          Amenée et repli du matériel ;

-          Dégagement mécanique au bulldozer de l'emprise

-          Abattage des arbres 6 mètres de chaque côté de l'axe

-          Reprofilage/compactage et mise en forme de la plate-forme, création des fossés et d’exutoire

-          Fourniture et pose d’une barrière de pluie

Travaux d’ouverture de la route Tristar-cite municipale (Phase II), (lot2)

-          Installation de chantier ;

-          Etude, suivi et projet d’exécution ;

-          Amenée et repli du matériel ;

-          Nettoyage et dégagement des emprises 6 mètres de chaque côté à partir de l’axe ;

-          Déblais mis en dépôt ;

-          Purge des sols compressibles et substitution en graveleux latéritique provenant d’emprunts ; 

-          Reprofilage/compactage et mise en forme de la plate-forme, création des fossés et d’exutoire sur tout le tronçon ;

-          Remblais provenant d’emprunt en « graveleux latéritiques »

-          Fossés maçonnés/bétonnés sur 1 000 mètres linéaires.

Travaux de réhabilitation de la piste MNO-carrefour AKOMBINYENG (phase II), (lot3)

-          Installation de chantier ;

-          Etude, suivi et projet d’exécution ;

-          Nettoyage et dégagement des emprises

-           Abattage des arbres 3 mètres de chaque côté à partir des fossés ;

-          Curage des fossés et ouvrages hydrauliques transversaux.

Travaux d’entretien de la piste MNO-Carrefour AKOMBINYENG (phase I), (lot 4)

-          Installation de chantier ;

-          Etude, suivi et projet d’exécution ;

-          Amenée et repli du matériel ;

-          Nettoyage et dégagement des emprises ;

-          Couche de roulement en « graveleux latéritiques » ;

-          Reprofilage/compactage et mise en forme de la plate-forme, création des fossés et d’exutoire sur tout le tronçon

-          Curage de la buse existante ;

-          Construction de dalot 1X1X7m y compris tète de dalot et puisard.

3.Cout Prévisionnel New(Additif)

Le coût prévisionnel des travaux Toutes Taxes Comprises s’élève à :

- 23 000 000 (Vingt-trois millions) francs CFA pour le lot 1 ;

- 70 000 000 (soixante-dix millions) francs CFA pour le lot 2 ;

- 10 000 000 (dix millions) francs CFA pour le lot 3 ;

- 16 000 000 (Seize millions) francs CFA pour le lot 4.

4.Allotissement New(Additif)

Les travaux sont constitués en quatre (04) lots.

5.Participation et origine New(Additif)

La participation au présent Appel d’Offres est ouverte à toutes les Entreprises d’entretien des routes, batîments et Travaux Publics de droit Camerounais.

6.Financement New(Additif)

Les travaux objets du présent Appel d'Offres sont financés par le Budget de l’Investissement Public l’Etat de l’Exercice 2024 –  MINADER pour le lot 1, MINTP pour les lots 2 et 3  et MINDDEVEL pour le lot 4.

7.Consultation du Dossier New(Additif)

Le dossier peut être consulté aux heures ouvrables auprès du secrétariat général de la Mairie de Djoum, dès publication du présent avis.

8.Acquisition du Dossier New(Additif)

Le Dossier peut être obtenu aux heures ouvrables auprès du secrétariat général de la mairie de Djoum, sur présentation d’une quittance de versement à la recette municipale de Djoum d’une somme non remboursable de :

- Cinquante mille (50 000) Francs CFA pour le lot 1 ;

- Cent mille (100 000) Francs CFA pour le lot 2 ;

- Vingt-cinq mille (25 000) Francs CFA pour le lot 3 ;

- Trente-cinq mille (35 000) Francs CFA pour le lot 4.

9.Remises des offres New(Additif)

Les documents constituant l’offre seront répartis en trois (03) volumes ci-après, placés sous simple enveloppe dont :

L’enveloppe A - volume 1 : contenant les Pièces administratives

L’enveloppe B - volume 2 : contenant l’Offre technique

L’enveloppe C - volume 3 : contenant l’Offre financière

Toutes les pièces constitutives des offres (Enveloppes A, B et C), seront placées dans une grande enveloppe extérieure scellée portant uniquement la mention de l’Appel d’Offres en cause.

Les différentes parties d’un même dossier doivent obligatoirement être séparées par les intercalaires de couleur (autre que le blanc et le noir) aussi bien dans l’original que dans les copies, de manière à faciliter son examen.

Chaque offre, rédigée en français ou en anglais en sept (07) exemplaires dont un (01) original et six (06) copies marqués comme tels et conformément aux prescriptions du DAO, devra parvenir au secrétariat général de la mairie de Djoum au plus tard le 15/03/2024 , à 11 heures, heure locale, dans trois (03) enveloppes distinctes identifiant :

-       Enveloppe A : pièces administratives ;

-       Enveloppe B : offre technique ;

-       Enveloppe C : offre financière.

Ces trois (03) enveloppes seront contenues dans une quatrième et devront porter impérativement la seule et unique mention suivante :

« DOSSIER D’APPEL D’OFFRE NATIONAL OUVERT N°001/AONO/C-DJO/SG/CIPM-CD/2024 DU  13/02/2024, EN PROCEDURE D’URGENCE POUR L’OUVERTURE DE LA PISTE AGRICOLE LONO-YAT-OYEM (LOT1), LES TRAVAUX D’OUVERTURE DE LA ROUTE TRISTAR-CITE MUNICIPALE (LOT2) LES TRAVAUX D'ENTRETIEN DE LA PISTE MNO-CARREFOUR AKOMBINYENG (PHASE I) (LOT3), ET LES TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA PISTE MNO-CARREFOUR AKOMBINYENG (PHASE II) (LOT4), DANS LA COMMUNE DE DJOUM, DEPARTEMENT DE DJA ET LOBO, REGION DU SUD». 

 (À N’OUVRIR QU’EN SEANCE DE DEPOUILLEMENT)

10.Delai de Livraison New(Additif)

Le délai d’exécution des travaux, objet du présent Appel d’offres est de :Trois (03) mois pour le lot 1, le lot 3 et le lot 4 et quatre (04) mois pour le lot 2. Ce délai maximum d’exécution des travaux court à compter de la date de notification de l’odre de service de démarrage des travaux.

11.Cautionnement Provisoire New(Additif)

Chaque soumissionnaire doit joindre à ses pièces administratives, une caution de soumission établie par une banque de premier ordre ou une compagnie d’assurance agréée par le Ministère chargé des finances et dont la liste figure dans la pièce 12 du DAO, au montant :

-  460.000 (Quatre cent soixante mille) francs CFA pour le lot 1 ;

- 1 400 000 (Un million quatre cent mille) francs CFA pour le lot 2 ;

-  200 000 (deux cent mille) francs CFA pour le lot 3 ;

-  320 000 (trois cent vingt mille) francs CFA pour le lot 4

Cette caution provisoire sera valable trente (30) jours au-delà de la date de validité des offres.

12.Recevabilité des Offres New(Additif)

Sous peine de rejet, les pièces du dossier administratif requises doivent être produites en originaux ou en copies certifiées conformes par le service émetteur ou une autorité administrative (Préfet, Sous-préfet,), conformément aux stipulations du Règlement Particulier de l’Appel d’Offres.

Elles doivent dater de moins de trois (03) mois précédant la date de dépôt des offres ou avoir été établies postérieurement à la date de signature de l’Avis d’Appel d’Offres.

Toute offre incomplète conformément aux prescriptions du Dossier d'Appel d'Offres sera déclarée irrecevable. Notamment, l'absence de la caution de soumission délivrée par une banque de premier ordre ou une compagnie d’assurance agréée par le Ministère en charge des Finances.

13.Ouverture des Plis New(Additif)

L’ouverture des pièces administratives, des offres techniques et financières se fera au même moment et aura lieu le 15/03/2024, à 12 heures, par la Commission Interne de Passation des marchés (CIPM) de la commune de Djoum dans la salle de réunion, en présence des soumissionnaires. Tous les soumissionnaires doivent assister à cette séance plénière d’ouverture ou s’y faire représenter par une seule personne de leur choix dûment mandatée ayant une parfaite connaissance du dossier.

14.Critères d'évaluation New(Additif)

Critères éliminatoires

Pièces administratives

a)      Absence de la caution de soumission ;

b)      Pièces justificatives légalisées par des autorités non habilitées ;

c)       Fausse déclaration ou documents falsifiés ;

d)      Dossier administratif incomplet, non conforme et non régularisé sous 48 heures pour absence de l’une des pièces exigées.

Offre technique

a)      Pièces justificatives légalisées par des autorités non habilitées ;

b)      Fausse déclaration ou documents falsifiés ;

c)       Non existence dans l’offre technique de la rubrique « organisation, méthodologie et planning » ;

d)      Un Conducteur des Travaux, Ingénieur des Travaux de Génie Civil ou plus, ne justifiant pas d’au moins cinq (05) ans d’expérience ;

e)      Utilisation d’un CV ou diplôme d’un fonctionnaire sans preuve de mise en disponibilité ;

f)        Nombre de critères essentiels satisfaits inférieur à Vingt-Sept (27) critères essentiels sur Trente-trois (33).

  Offre financière

a) Offre financière incomplète pour l’absence d’une des pièces ci-après :

-       Soumission ;

-       Bordereau des Prix Unitaires ;

-        Devis Quantitatif et Estimatif ;

-        Sous-Détail des prix ;

b)      Omission dans l’offre financière, d’un prix unitaire quantifié, dans le BPU, le DQE et le SDP.

Critères essentiels

L’évaluation de l’offre technique portera sur les critères essentiels énoncés ci-dessous :

a) Présentation de l’offre sur 02 critères ;

b) Visite de site sur 02 critères

c)  Personnel d’encadrement sur 12 critères ;

d)   Références de l’entreprise sur 02 critères ;

e) Moyens matériels sur 08 critères ;

f)   Méthodologie sur 04 critères ;

g)  Capacité financière sur 03 critères.

L’offre techniquement qualifiée devra avoir une note technique supérieure ou égale à Vingt- sept  (27) critères essentiels sur Trente-trois (33).

15.Attribution New(Additif)

Le Maire de la commune de Djoum attribuera le Marché au Soumissionnaire dont l’offre a été reconnue conforme pour l’essentiel au DAO et l’offre financière évaluée la moins-disante par rapport à l'enveloppe prévisionnelle en incluant le cas échéant les réductions. Cette entreprise devra disposer des capacités techniques et financières requises pour exécuter le Marché de façon satisfaisante.

16.Durée Validité des Offres New(Additif)

Les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant quatre-vingt-dix (90) jours à partir de la date limite fixée pour la remise des offres.

17.Renseignements Complémentaires New(Additif)

Les renseignements complémentaires peuvent être obtenus aux heures ouvrables au Secrétariat Général de la commune de Djoum, contact 698960220/278326858.

DJOUM Le 13-02-2024
Le MAIRE
FOUMANE NGANE Vincent