Le coût prévisionnel TTC est de 20 000 000 (vingt millions) francs CFA.

Le coût prévisionnel TTC est de 20 000 000 (vingt millions) francs CFA.

Le dossier de Consultation peut être retiré à la  commune de Bélél, dès publication du présent avis, sur présentation d'une quittance attestant le versement de la somme non remboursable de Vingt mille (20 000) francs CFA à la Recette Municipale de Bélél.

Le dossier de Consultation peut être retiré à la Commune de Bélél, dès publication du présent avis, sur présentation d'une quittance attestant le versement de la somme non remboursable de Vingt mille (20 000) francs CFA à la Recette Municipale de Bélél.

Les offres rédigées en langues française ou anglaise seront remises en six (06) exemplaires dont un (01) original et cinq (05) copies, chiffrées hors taxes (HT) et toutes taxes comprises (TTC), ainsi que le dossier administratif complet de l'exercice 2020 et la déclaration indiquant l'intention de soumissionner selon le modèle en annexe, sous pli fermé à la Commune de Bélél Secrétariat Particulier), au plus tard le 21 Avril 2020 à 14 heures précises et devront porter la mention suivante :

DEMANDE DE COTATION N° 08/DC/C.BELEL/CIPM/2020 DU 27 MARS 2020 RELATIVE A LA FOURNITURE D'EQUIPEMENT DE L'AUBERGE MUNICIPALE DE BELEL, DANS LA COMMUNE DE BELEL
« EN PROCEDURE D'URGENCE »
« A N'OUVRIR QU'EN SEANCE DE DEPOUILLEMENT »

Les offres rédigées en langues française ou anglaise seront remises en six (06) exemplaires dont un (01) original et cinq (05) copies, chiffrées hors taxes (HT) et toutes taxes comprises (TTC), ainsi que le dossier administratif complet de l'exercice 2020 et la déclaration indiquant l'intention de soumisâomier selon le modèle en annexe, sous pli fermé à la Commune de Bélél (Secrétariat  Particulier), au plus tard le 21/04/2020 à 14 heures précises et devront porter la mention suivante :

DEMANDE DE COTATION N°8/DC/CB/SG/ST/CIPM/2020 DU 27/03/2020 RELATIVE A LA FOURNITURE D'EQUIPEMENT DE L'AUBERGE MUNICIPALE DE BELEL, DANS LA COMMUNE DE BELEL
« EN PROCEDURE D'URGENCE »
« A N'OUVRIR QU'EN SEANCE DE DEPOUILLEMENT »

Les offres seront présentées en Français ou en Anglais en six (06) exemplaires dont un (1) original et cinq (05) copies. Elles seront contenues dans deux (02) enveloppes fermées et scellées, comprenant :

Enveloppe A : Pièces administratives
-  une déclaration indiquant l'intention de soumissionner selon le modèle en annexe ;
-  une copie légalisée du registre de commerce ;
-  une attestation de non exclusion de l'entreprise, délivrée par l'Agence de Régulation des Marchés Publics ;
-  une copie de la carte de contribuable légalisée ;
-  un certificat d'imposition ;
-  une attestation de non-faillite délivrée par la Chambre de Commerce ou du Greffe du Tribunal du lieu du siège social de l'Entreprise ;
-  une copie certifiée conforme à l'original du titre de patente de l'exercice budgétaire 2020 ;
-  une attestation de soumission délivrée par le Directeur Général de la CNPS ;
-  une attestation de domiciliation bancaire du soumissionnaire ;
-  une copie du plan et d'attestation de localisation légalisée ;
-  une quittance d'achat du Dossier de Consultation.
NB : Toutes les pièces énumérées ci-dessus devront dater de moins de trois mois et être signées par l'autorité compétente des administrations concernées.
Enveloppe B : Offre financière
-  La soumission suivant le modèle fourni dans la présente Consultation ;
-  Les descriptions techniques et détaillées des articles proposés ;
-  Le bordereau descriptif et quantitatif ;
Chacune des enveloppes A et B contenant l'original et les copies sera fermée et scellée.

Les offres seront présentées en un seul volume dont les parties A et B seront séparées par des intercalaires de couleur en Français ou en Anglais en six (06) exemplaires dont un (1) original et cinq (05) copies. Elles seront contenues dans une (01) enveloppe fermée et scellée, comprenant :

: PARTIE A Pièces administratives
- une déclaration indiquant l'intention de soumissionner selon le modèle en annexe ;
- une copie légalisée du registre de commerce ;
- une attestation de non exclusion de l'entreprise, délivrée pai" l'Agence de Régulation des Marchés Publics ;
- une copie de la carte de contribuable légalisée ;
- un certificat d'imposition ;
- une attestation de non-faillite délivrée par la Chambre de Conmrerce ou du Greffe du Tribunal du lieu du siège social de l'Entreprise ;
- une attestation de soumission délivrée par le Directeur Général de la CNPS ;
- une caution de soumission de (400 000) quatre cent mille francs cfa
- une attestation de domiciliation bancaire du soumissioimaire ;
- une copie du plan et d'attestation de localisation légalisée ;
- une quittance d'achat du Dossier de Consultation.
N.B: Toutes les pièces énumérées ci-dessus devront dater de moins de trois mois et être signées par l'autorité compétente des administrations concernées.

PARTIE B: Offre financière
-  La soumission suivant le modèle fourni dans la présente Consultation ;
- Les descriptions techniques et détaillées des articles proposés ;
- Le bordereau descriptif et quantitatif ;
- Planning de livraison.

Les plis seront ouverts en un seul temps par la Commission Interne de Passation des Marchés de Bélél, en présence des soumissionnaires ou de leurs représentants dûment mandatés aux date, heure et lieu précisés dans l'Avis de Consultation. Il sera dressé un procès-verbal à l'ouverture des plis.

Le dépouillement aura lieu le 21 Avril 2020 à 15 heures précises à la Salle de des actes de la Mairie de Bélél par la Commission Interne de Passation des Marchés de Bélél.
Seuls les soumissionnaires peuvent assister à cette séance d'ouverture ou s'y faire représenter par une personne de leur choix dûment mandatée même en cas de groupement.

Les plis seront ouverts en un seul temps par la Commission Interne de Passation des Marchés de Bélél, en présence des soumissionnaires ou de leurs représentants dûment mandatés aux dates, heure et lieu précisés dans l'Avis de Consultation. Il sera dressé un procès-verbal à l'ouverture des plis.

Le dépouillement aura lieu le 21/04/2020 à 15 heures précises à la Salle de des actes de la Mairie de Bélél par la Commission Interne de Passation des Marchés de Bélél.
Seuls les soumissionnaires peuvent assister à cette séance d'ouverture ou s'y  faire représenter par une personne de leur choix dûment mandatée même en cas de groupement.

1- EVALUATION DES OFFRES
La Commission Interne de Passation des Marchés de Bélél procédera par la suite à la vérification de la conformité et à la comparaison des offres dans l'ordre suivant :
A) examen de la conformité des pièces administratives et des offres financières du point de vue des délais et des spécifications techniques ;
B) vérification des opérations arithmétiques, en utilisant le cas échéant les prix unitaires en lettres pour procéder aux corrections nécessaires ;
C) élaboration d'un tableau des offres.

2 -Principaux critères d'élimination
Ces critères sont les suivants :
- Absence d'une pièce administrative ;
- caractéristiques techniques des articles proposés non conformes aux prescriptions du DC.
- Fausse déclaration ou pièces falsifiées ;
- Absence de la caution de soumission ;
- Pièce non-conforme et non régularisée dans lin délai de 48 heures.
 
3 -Principaux critères de qualification
Le système de notation est binaire les principaux critères portent sur les éléments ci-après :
- Présentation de l'offre
- Références du soumissionnaire dans le domaine de la prestation ;
- Service après-vente.

1- EVALUATION DES OFFRES
La Commission Interne de Passation des Marchés de Bélél procédera par la suite à la vérification de la conformité et à la comparaison des offres dans l'ordre suivant :
D) examen de la conformité des pièces administratives et des offres financières du point de vue des délais et des spécifications techniques ;
E) vérification des opérations arithmétiques, en utilisant le cas échéant les prix unitaires en lettres pour procéder aux corrections nécessaires ;
F) élaboration d'un tableau des offres

2- Principaux critères d'élimination
Ces critères sont les suivants :
- Absence d'une pièce administrative ;
- caractéristiques techniques des articles proposés non conformes aux prescriptions du DC.
- Fausse déclaration ou pièces falsifiées ;
- Absence de la caution de soumission ;
- Pièce non-conforme et non régularisée dans un délai de 48 heures.

3 -Principaux critères de qualification
Le système de notation est binaire les principaux critères portent sur les éléments ci-après :
- Présentation de l'offre
- Références du soumissionnaire dans le domaine de la prestation ;
- Service après-vente.

Les soumissionnaires restent engagés par leur offre pendant une période de trente (30) jours à partir de la date limite fixée pour la réception des offres.

Les soumissiomiaires restent engagés par leur offre pendant une période de trente (30) jours à pailir de la date limite fixée pour la réception des offres.

Les renseignements complémentaires peuvent être obtenus aux heures ouvrables à la Mairie de Bélél, Téléphone :

Les renseignements complémentaires peuvent être obtenus aux heures ouvrables à la Mairie de Bélél, Téléphone :

LE RESTE SANS CHANGEMENT.