Système intégré de gestion ouvert et multiplateformes des marchés publics
Publié le 09-09-2024 à 15:37
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MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE
TERMES DE REFERENCES N°D30-1033/TDR/MINSANTE/CAB/UCS-FMP/C DU 22 AOUT 2024EN VUE DE LA SELECTION D’UN SOUS BENEFICIAIRE (SB) POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA COMPOSANTE COMMUNAUTAIRE DU RENFORCEMENT DES SYSTEMES DE SANTE DE LA SUBVENTION C19RM DU FONDS MONDIAL DE LUTTE CONTRE LE SIDA, LA TUBERCULOSE ET LE PALUDISME
Source de financement
1.Contexte New(Additif)

Dans le cadre de la riposte contre la COVID19, le Cameroun a obtenu une subvention du Fonds mondial en 2021 pour mener des activités de riposte face à l’épidémie. Après trois années de mise en œuvre, le Cameroun a réussi à contrôler efficacement l’épidémie sur l’ensemble du territoire national. Cependant, l’épidémie à COVID19 a mis en évidence la vulnérabilité et les manquements du système de santé Camerounais et a démontré le besoin urgent de renforcer le système de santé, afin d’avoir un système de santé plus résilient et mieux préparé pour répondre aux futures épidémies et les crises sanitaires futures. Ceci est en droit lien avec la déclaration du Dr MATSHIDISO MOETI, Directrice régionale de l'OMS pour l'Afrique (2022) « La pandémie de COVID-19 a mis en évidence la fragilité des infrastructures sanitaires sur notre continent et le besoin urgent de renforcer l'ensemble du système de santé, afin de garantir l'accès à des soins de qualité à tous les Africains, quand et où ils en ont besoin sans contraintes financières ».

C’est dans ce contexte que le Cameroun a bénéficié d’une extension de la subvention C19RM de 2021 à 2025, avec une nouvelle orientation pour le renforcement du système de santé. C’est toujours dans ce contexte que le Ministre de la Sante Publique a signé une décision portant sur la mise en place et l’organisation au sein du Ministère de la Sante Publique d’une plateforme de coordination de la mise en œuvre des activités de renforcement du système de santé et qui met fin aux activités de l’Unité de Gestion du projet Fonds Mondial C19RM.

Les réponses communautaires robustes, bien planifiées et dotées de ressources adéquates ont prouvé leur efficacité dans le cadre de renforcement du system de santé. Les preuves disponibles soulignent le rôle unique et fondamental des communautés dans le renforcement de la confiance entre les acteurs clés et dans la conception de stratégies et de programmes de riposte culturellement et socialement acceptables. Les communautés jouent également un rôle crucial dans la communication avec les populations les plus vulnérables et marginalisées, dans la création de la demande, ainsi que dans le suivi de l’accessibilité et de la qualité des services. Elles sont également essentielles pour la sensibilisation, la génération de connaissances et la recherche. Les épidémies de COVID-19 et d'autres maladies ont mis en lumière l'importance des organisations communautaires et dirigées par la communauté pour leur capacité à s'adapter rapidement aux menaces émergentes et à soutenir la réactivité du système de santé face aux besoins et défis en constante évolution.

La composante communautaire de la subvention C19RM a pour objectif de renforcer les capacités locales pour la gestion des maladies endémiques et renforcement du system de santé. Elle comprend la promotion de la sensibilisation, l'amélioration de l'accès aux services de santé et de leur qualité, et le soutien aux mécanismes de mise en œuvre et du suivi de la réponse communautaire. Dans cette optique, la sélection d’un sous-bénéficiaire est déterminante pour assurer la mise en œuvre efficace de ces objectifs.

C’est fort de ce contexte que le Ministre de la Santé Publique envisage de recruter un Sous-Bénéficiaire (SB) pour la composante communautaire du renforcement des systèmes de santé dans le cadre de la subvention C19RM du Fonds mondial. Cette provision budgétaire s’élève à 1 760 126 (un million sept cent soixante mille cent vingt-six euro) soit 1 154 566 970 Fcfa (un milliard cent cinquante-quatre millions cinq cent soixante-six mille neuf cent soixante-dix franc CFA).

2.Objet New(Additif)

1.   Objectif général :

L’objectif général de la mission du sous-bénéficiaire est de renforcer la résilience des systèmes de santé locaux en s’appuyant sur les capacités des communautés pour gérer les défis sanitaires actuels et futurs, tout en assurant une réponse efficace et durable aux épidémies et aux urgences sanitaires.

 

2.   Objectifs spécifiques

La mise en œuvre des interventions par le Sous-Bénéficiaire dans le cadre de la Composante Communautaire du Renforcement des Systèmes de Santé de la Subvention C19RM vise à atteindre les objectifs spécifiques suivants :

1.    Renforcer les capacités des communautés et des organisations de la société civile en matière de développement organisationnel, en plaidoyer pour influencer les politiques de santé, garantir que les voix de la communauté soient représentées à tous les niveaux de la gouvernance sanitaire, mobilisation des ressources, et de mise en œuvre de réponses communautaires aux maladies endémiques, notamment le VIH/SIDA, la tuberculose et le paludisme ;

 

2.    Renforcer l’intégration des interventions communautaires des luttes contre les endémiques et les maladies ciblées, y compris le VIH/SIDA, la tuberculose et le paludisme

 

3.    Développer les mécanismes pour favoriser l'engagement significatif de la société civile et des communautés dans la conception, la mise en œuvre et le suivi des programmes de santé, en mettant l'accent sur les populations marginalisées et vulnérables.

 

4.    Plaider en faveur de l’amélioration de l'accès aux services de santé et leur qualité pour les populations vulnérables et marginalisées, en coordination étroite avec les prestataires de soins de santé ;

 5.    Mettre en place des mécanismes robustes de suivi dirigés par les communautés pour évaluer la qualité et l'accessibilité des services de santé, en particulier pour le VIH, la tuberculose et le paludisme, et assurer la redevabilité dans la prestation des services.

 

6.    Promouvoir la sensibilisation et la prise de conscience sur les maladies ciblées et les mesures de prévention et de contrôle ;

 

7.    Soutenir les mécanismes de réponse communautaire pour la gestion des épidémies et des pandémies ;

 

8.    Renforcer les partenariats et la collaboration entre les acteurs clés, notamment les organisations communautaires, les autorités sanitaires et les partenaires techniques et financiers ;

3.Consistance des prestations New(Additif)

Le Sous Bénéficiaire est comptable de la performance sur les interventions qui lui sont confiées. A ce titre, il a pour mission d’élaborer et mettre en œuvre une stratégie et un plan de travail conforme à la stratégie sectorielle de santé et l’agenda de transformation du système de santé publique du Ministre de la santé publique, permettant notamment le :

1-   Renforcement des capacités communautaires et développement du leadership :

-          Renforcement des capacités de planification et de leadership des organisations dirigées par la communauté pour répondre aux flambées et aux urgences ;

-          Leadership, perfectionnement professionnel et ressources pour permettre une représentation efficace de la communauté dans les processus et sur les plateformes de décisions relatives aux interventions de santé ;

-          Gestion des programmes engagés par les organisations et les réseaux communautaires pour soutenir ou renforcer leur capacité de prestation de services, de mobilisation sociale, de mobilisation des ressources, et de suivi et de plaidoyer communautaires

 

2-   Suivi dirigé par la communauté :

-          Activités de suivi dirigé par la communauté à surveiller la disponibilité, l’accessibilité, l’acceptabilité et la qualité des services de santé, en intégrant les aspects de la préparation et de la réponse aux pandémies

-          Activités de plaidoyer basées sur les données de suivi dirigé par la communauté, dans le but d’améliorer les politiques, de remédier aux manquements du système de santé, et de garantir des budgets et des ressources adéquates ;

-          Assistance technique, formation et mentorat en suivi dirigé par la communauté : collecte, rassemblement, nettoyage et analyse des données, utilisation des données communautaires dans la prise de décisions programmatiques, élaboration de politiques et plaidoyer pour garantir des services de santé de qualité.

 

3-   Plaidoyer et recherche dirigés par les communautés :

-          Recherche qualitative, quantitative et opérationnelle dirigée par la communauté sur la préparation et la résilience des systèmes de santé dans le contexte de flambées, y compris la capacité du système à évaluer et à atténuer les implications potentielles en matière de droits humains, d’équité en santé et de genre.

-          Cartographie et analyse communautaires des obstacles juridiques, politiques et autres qui entravent/limitent les ripostes communautaires et dirigées par la communauté face aux flambées.

-          Plaidoyer budgétaire pour la mobilisation des ressources nationales en faveur de la santé et des systèmes communautaires dans la préparation et la riposte aux pandémies.

 

4-   Participation, liens et coordination au sein des communautés :

-          Participation et représentation communautaires dans les processus politiques nationaux, la prise de décision et les mécanismes de responsabilité, ainsi que dans l’élaboration des stratégies et des plans locaux, régionaux et nationaux (dont EEC et plan d’action national pour la sécurité sanitaire, revues intra-action [RIA] et après action [RAA] et exercices de simulation [SimEx] ; plateformes, groupes de travail ou mécanismes à l’échelle du pays ayant un rôle dans la préparation).

-          Soutien et renforcement des initiatives et des approches de mobilisation communautaire dans la mesure où elles sont agiles et adaptables dans le contexte de flambées soudaines et d’urgences sanitaires.

-          Création et/ou renforcement de plateformes permettant d’améliorer la coordination, la planification conjointe et la mise en relation efficace entre les parties prenantes et les organisations communautaires et les systèmes de santé officiels dans la planification de la préparation aux flambées.

-          Soutien à l’établissement ou au renforcement de l’engagement communautaire dans les mécanismes de coordination et les groupes de travail de communication sur les risques et mobilisation communautaire (CRMC).

 

  RESULTAT ATTENDUS

Les résultats attendus du Sous-bénéficiaire dans le cadre de la présente mission sont :

1-    Amélioration de la Prévention et de la Prise en Charge des Maladies :

 

-          La sensibilisation et la diffusion de messages/matériels appropriés en font partie.

 

-          Accroissement du Dépistage : Augmentation significative du nombre de dépistages effectués dans les zones concernées.

 

2-    Réponse Efficace aux Urgences Sanitaires :

 

-          Protocoles Fonctionnels : Élaboration et mise en œuvre de protocoles opérationnels au niveau communautaire pour la gestion des urgences sanitaires, assurant une réponse rapide et coordonnée aux crises de santé publique.

 

-          Capacité de Réaction : Renforcement de la capacité des communautés à réagir efficacement aux pandémies, avec des mécanismes de mobilisation rapide et de coordination interinstitutionnelle établis.

 

 

3-    Sensibilisation et Éducation Sanitaires Renforcées :

 

-          Connaissance Accrue : Augmentation de la sensibilisation des communautés aux pratiques de prévention des maladies endémiques, mesurée par des enquêtes et des évaluations.

 

-          Matériel Éducatif : Création et diffusion efficace de matériel éducatif, adapté aux contextes culturels et linguistiques des communautés cibles.

 

4-    Système de Suivi et d’Évaluation Efficace :

 

-           Les mécanismes fonctionnels qui permettant la remonté régulier de données fiables sur la mise en ouvres des interventions communautaires aux organisations de la société civile et retour aux prestataires.

-          Rapports de Performance : Production de rapports réguliers détaillant les résultats obtenus, les défis rencontrés, et les recommandations pour les ajustements nécessaires.

 

5-    Coordination et Partenariats Renforcés :

 

-          Collaboration Optimisée : Amélioration de la coordination entre les différents acteurs locaux, les autorités sanitaires, et les partenaires internationaux pour garantir une approche intégrée et efficace des interventions ;

 

-          Partenariats Solides : Établissement de partenariats durables avec les organisations communautaires les leaders locaux, les autorités sanitaires et autres acteurs communautaires ASCp, etc… pour soutenir la mise en œuvre des activités et maximiser l’impact des interventions.

 

 CONDITIONS D’ELIGIBILITE

Le présent Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) est ouvert aux Organisations/institutions nationales ou internationales en règle avec la législation nationale et justifiant d’une expérience dans le domaine de la mission, (régularité et expériences) attestées par des preuves documentaires :

a)    d’exercice légal des activités au Cameroun (accord de siège, agrément des autorités nationales, statuts et règlement intérieur légalisés, attestation de domiciliation bancaire délivrée par un établissement bancaire  agréée par la COBAC, preuve de la non-redevance des impôts, preuve de la régularité de la situation vis-à-vis de la CNPS, plan de localisation visé par les impôts, …) ;

b)    des expériences avérées dans la gestion de projets communautaires de santé en général, et de lutte contre le paludisme, la tuberculose et le VIH en particulier pendant au moins cinq ans.

Les candidats intéressés devront fournir toutes les indications montrant qu’ils sont qualifiés pour exécuter la mission (conventions, contrats, brochures, publications et toute autre production à même d’attester des expériences et capacités dans les domaines de la santé). Ces références seront en outre présentées dans un tableau synoptique faisant ressortir, la date de réalisation, la prestation réalisée, le coût de la prestation, le bénéficiaire.

4.Remises des offres New(Additif)

Les dossiers de candidatures, rédigés en français ou en anglais, présentés en 05 exemplaires (01 original et 04 copies) dans une enveloppe scellée, sont reçus au plus tard le 25 Septembre 2024 à 15h00 au Secrétariat du Coordonnateur de l’Unité de Coordination des Subventions du Fonds Mondial et des autres partenaires, sis en face de l’Ecole Publique du Camp Bové, route de la Croix Rouge - Phone : (237) 677 25 43 37/Dr Rogers AJEH. 

5.Composition du dossier New(Additif)

Le dossier de manifestation d’intérêt doit être présenté en deux volumes de 4 exemplaires chacun (un original et 03 copies) : le Volume 1 : dossier administratif et Volume 2 : Dossier Technique.

 

VOLUME1 : DOSSIER ADMNISTRATIF

Le dossier administratif comprend :

§ La lettre de déclaration de la manifestation d’intérêt ;

§ La liasse documentaire attestant de l’éligibilité ; les documents administratifs doivent être présentés en copie certifiée par les autorités compétentes et datant de moins de trois mois à la date de dépôt du dossier ;

§ Le cas échéant, l’acte notarié légalisant l’accord de groupement ou consortium ;

§ La qualité du manuel de procédures opérationnelles, administratives, financières et comptables en vigueur (fiabilité des processus administratifs, financiers, comptables, opérationnels, séparation des comptes, séparation des fonctions, procédures concurrentiel d’achat, disponibilité et fiabilité des informations en temps réel, fréquence et qualité des audits internes et externes, code éthique, prévention et gestion des fraudes, …)

§ L’Organigramme avec les CV (curriculum vitae) des personnels occupant les fonctions principales ;

§ Les rapports d’activités des trois dernières années ;

§ Les rapports de contrôle et/ou audit pour chacune des trois dernières années.

L’absence ou la non-validité d’une des pièces ou preuve ci-dessus énumérées, toute fausse déclaration, ou une note technique inférieure à 70/100 entrainera l’élimination du candidat.

VOLUME2 : DOSSIER TECHNIQUE

Dans son offre, le soumissionnaire devra clairement ressortir sa compréhension de la mission en quatre principaux paragraphes :

a)   Logique d’intervention et méthodologie de travail 

Ce paragraphe abordera notamment :

-         La compréhension des objectifs et résultats attendus de manière détaillée ;

-         Les avis sur les principaux sujets relatifs à la mission permettant de ressortir son niveau de connaissance dans le domaine de la mission, de formuler des hypothèses et autres conditions de succès, ainsi que les risques associés à la mise en œuvre de telles interventions.

-         la stratégie du candidat pour la mise en œuvre des interventions et l’atteinte de chacun des objectifs assignés et pour chacun des axes d’intervention, à savoir, la lutte contre le VIH/sida, la tuberculose et le paludisme et le renforcement du système de santé ;

-         la méthodologie de mise en œuvre de la mission ;

-         l’identification des parties prenantes nationales et locales avec clarification de leurs rôles respectifs dans la stratégie et du plan de collaboration à mettre en place ;

-         l’approche, les modalités et la programmation du transfert des compétences aux organisations et/ou communautés locales.

b)   Capacités organisationnelles 

Dans ce paragraphe, le soumissionnaire devra produire :

-         Une description du déploiement territorial actuel de l’entité dans les Régions, le cas échéant une présentation des plateformes de collaboration existantes ou à mettre en place avec les acteurs locaux pertinents ;

-         Présentation des expériences du candidat dans les domaines de la mission ; cette description devra être accompagnée de documents probants attestant desdites expériences.

-         un projet d’organigramme détaillé  de l’entité de mise en œuvre du projet avec les profils des cinq postes clés proposés couvrant les fonctions jugées clés pour un tel projet ;

-         les budgets de l’organisation pour les trois dernières années et budget des conventions avec d’autres bailleurs.

c)    Plan détaillé de mise en œuvre et de suivi-évaluation

Le soumissionnaire devra produire :

-         une liste suffisamment exhaustive et détaillée des activités à mettre en œuvre, leur description, les ressources nécessaires et les résultats attendus ; 

-         un chronogramme de mise en œuvre ; 

-         un document décrivant le système de suivi-évaluation de l’organisation. Il s’agit de la description des systèmes de collecte et de remontée des informations sanitaires dans le domaine de la mission, ainsi que les cadres de collaboration à animer avec les parties prenantes (identification des parties prenantes, revue des besoins, alignement et exhaustivité de la couverture des besoins liés aux orientations du cadre programmatique du C19RM, stratégie de collecte d’information, de suivi-évaluation, fréquence de reporting, …)

la grille d’évaluation de l’offre technique est présentée en annexe des présents TDRs.

 

6.Renseignements Complémentaires New(Additif)

Entretien avec les candidats et visite/évaluation des sites

La commission d’évaluation tiendra des entretiens et des visites de sites avec les candidats qui n’auront pas été éliminés au cours du processus d’évaluation des candidatures. Ces entretiens et visites pourraient déboucher sur un réajustement des notes de l’évaluation technique suivant l’appréciation de la commission d’évaluation.

Le candidat retenu sera celui présentant un dossier administratif complet et conforme, et une note technique la plus élevée et au moins égale à 70/100.

Langue de travail : anglais et français

    Couverture géographique de la mission : les 10 Régions du Cameroun

Période de mise en œuvre : octobre 2024 – décembre 2025

Budget : 1 760 126 euros (soit environ 1 154 566 970 francs CFA).

 

YAOUNDE Le 22-08-2024
Le MINISTRE
MANAOUDA Malachie