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Publié le 13-09-2024 à 10:09
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COMMUNE EDZENDOUAN
AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERTN° 09/AONO/C-EDZ/SG/CIPM/2024 DU 11 SEPTEMBRE 2024 POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU STADE MUNICIPAL DE FOOTBALL DANS LA COMMUNE D’EDZENDOUAN, DÉPARTEMENT DE MEFOU ET AFAMBA, RÉGION DU CENTRE (EN PROCEDURE D’URGENCE)
Source de financement
BUDGET INVESTISSEMENT PUBLIC(BIP)
1.Objet New(Additif)

Le Maire de la Commune d’Edzendouan, Maître d’Ouvrage/Autorité Contractante lance un Appel d’Offres National Ouvert en Procédure d’Urgence pour les travaux d’aménagement du stade municipal de football dans la Commune d’Edzendouan, Département de la Mefou et Afamba, Région du Centre.

2.Consistance des prestations New(Additif)

Les travaux comprennent les rubriques ci-dessous :
    Travaux préliminaires ;
    Travaux terrassement et préparation du sol ;
    Installation des équipements ;
    Assainissement et drainage.

3.Cout Prévisionnel New(Additif)

Le coût prévisionnel de l’opération à l’issue des études préalables est de 25.000.000 FCFA TTC  (vingt - cinq millions francs CFA Toutes Taxes Comprises).

4.Allotissement New(Additif)

Le projet est constitué en un lot unique.

5.Participation et origine New(Additif)

La participation au présent Appel d’Offres est ouverte à toutes les entreprises de droit camerounais justifiant des capacités techniques et financières pour la bonne réalisation des travaux qui en constituent l’objet.

6.Financement New(Additif)

Le financement des prestations objet du présent Appel d’Offres est assuré par le Budget d’Investissement Public (BIP) MINSEP (Ministère des Sports) de la République du Cameroun, Exer-cice   2024.

7.Consultation du Dossier New(Additif)

Le Dossier d’Appel d’Offres (DAO) peut être consulté à la Mairie d’Edzendouan, dès publica-tion du présent Avis d’Appel d’Offres.

8.Acquisition du Dossier New(Additif)

Le Dossier d’Appel d’Offres peut être obtenu dès publication du présent avis, à la Mairie d’Edzendouan (Secrétariat Général), contre présentation d’une quittance de versement d’une somme non remboursable de (50 000) cinquante mille francs CFA, délivrée par la Recette Municipale d’Edzendouan ou par une recette des finances (Trésor Public), représentant les frais d’achat du dos-sier

9.Remises des offres New(Additif)

Les offres rédigées en français ou en anglais en sept (07) exemplaires dont un original et six (06) copies marquées comme telles devront parvenir à la Mairie d’Edzendouan au plus tard, le 09 OCTOBRE 2024 à 12 heures 00 min (heure locale), et devront porter la mention :
         AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT
N° 09/AONO/C-EDZ/SG/CIPM/2024 DU 11 SEPTEMBRE 2024 POUR LES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU STADE MUNICIPAL DE FOOTBALL DANS LA COMMUNE D’EDZENDOUAN, DÉPARTEMENT DE MEFOU ET AFAMBA, RÉGION DU CENTRE (EN PROCEDURE D’URGENCE)
« A n'ouvrir qu'en séance de dépouillement »

10.Delai de Livraison New(Additif)

Le délai maximum prévu par le Maître d’Ouvrage pour lesdits travaux d’aménagement objet du présent appel d’offres est de trois (03) mois calendaires à compter de la date de notification de l’Ordre de service de démarrage,

11.Cautionnement Provisoire New(Additif)

Chaque soumissionnaire doit joindre à ses pièces administratives, une caution de soumission établie par une banque de premier ordre ou une compagnie d’assurance agréée par le Ministère chargé des finances et dont la liste figure dans la pièce 12 du DAO, précisant le montant de : 500.000 FCFA (Cinq cent mille francs CFA).
Cette caution provisoire sera libellée sous l’une des formes suivantes :
- Caution de garantie Bancaire établie par une Banque de premier ordre ou un Etablissement d’Assurances agréée par le Ministre en charge des Finances ;
- Quittance de versement dans une caisse de consignation au Trésor Public et valable pendant (30) jours au-delà de la date de validité des Offres.  
Les pièces administratives requises devront, sous peine de rejet, être impérativement produites en originaux ou en copies légalisées par les autorités compétentes et datant de moins de trois (03) mois.
Le cautionnement provisoire sera libéré quinze (15) jours après la publication des résultats et au plus tard trente (30) jours après le délai de validité des offres pour les soumissionnaires n’ayant pas été retenus.
Il est valable pendant trente (30) jours au-delà de la date originale de validité des offres.

12.Recevabilité des Offres New(Additif)

Sous peine de rejet, les pièces du dossier administratif requises doivent être produites en originaux ou en copies certifiées conformes par le service émetteur ou une autorité administrative (Préfet, Sous-préfet,…), conformément aux stipulations du Règlement Particulier de l’Appel d’Offres
Elles doivent dater de moins de trois (03) mois précédant la date originale de dépôt des offres ou avoir été établies postérieurement à la date de signature de l’Avis d’Appel d’Offres.
Toute offre incomplète conformément aux prescriptions du Dossier d'Appel d'Offres sera déclarée irrecevable. Notamment l'absence de la caution de soumission délivrée par une banque de premier ordre agréée par le Ministère chargé des Finances ou par une société d’assurance agréée par le MINFI.
Toute offre dévoilant l’identité de son auteur sur l’emballage global sera déclarée irrecevable par la CIPM d’Edzendouan.

13.Ouverture des Plis New(Additif)

L’Ouverture des plis, qui se fera en un (01) temps, sera effectuée le 10 OCTOBRE 2024  à 13 heures 00 min par la Commission Interne de Passation des Marchés de la Commune au bureau de la Commission sis à l’Hôtel de Ville d’Edzendouan.

14.Critères d'évaluation New(Additif)

Les critères d’évaluation sont de deux types : les critères éliminatoires et les critères essentiels.
14.1    Critères éliminatoires
    Absence ou non-conformité de la caution de soumission à l’ouverture des plis ;
    Présence de documents falsifiés ou de faux documents dans le dossier de soumission ;
    Absence ou non-conformité d’une pièce administrative exceptée la caution provisoire 48 heures après l’ouverture des plis ;
    Absence d’un prix unitaire quantifié ;
    Absence d’un sous détail des prix ;
    Note technique inférieure à 75% des critères essentiels de qualification (soit une Note tech-nique inférieure à 12 OUI sur 16).
14.2    Critères essentiels
Les critères relatifs à la qualification des candidats porteront sur :
    Expérience et références de l’entrepreneur………………………….. (02 critères) ;
    Personnel……………………………………………………………….. (06 critères) ;
    Matériel…………………………………………………………………. (05 critères) ;
    Méthodologie d’exécution……………………………………………… (02 critères) ;
    Situation financière de l’entrepreneur ………………………………… (01 critère).


15.Attribution New(Additif)

L’Autorité Contractante attribuera la Lettre-commande au soumissionnaire présentant l’offre évaluée la moins-disante et remplissant les capacités techniques et financières requises.

16.Durée Validité des Offres New(Additif)

Les soumissionnaires restent engagés par leur offre pendant quatre-vingt-dix (90) jours à partir de la date limite fixée pour la remise des offres.

17.Renseignements Complémentaires New(Additif)

À l’issue de l’examen des offres, de la proposition du choix des soumissionnaires par la Commission Interne de Passation des Marchés et du choix définitif du Prestataire par le Maître d’Ouvrage, la Lettre-Commande est souscrite par l’Entrepreneur et signée par le Maître d’Ouvrage.
18.    Renseignements complémentaires
    Les renseignements complémentaires peuvent être obtenus aux heures ouvrables dans les services de la Commune d’Edzendouan.
NB. « POUR TOUT ACTE DE CORRUPTION, BIEN VOULOIR APPELER OU ENVOYER UN SMS À LA CONAC AUX NUMÉROS VERT : 1517 »

YAOUNDE Le 11-09-2024
Le MAIRE
ZING SERGE DIEUDONNE