PIECE

CORRECTIONS ET AJOUT

AONO

Pièce №5: Descriptif de la fourniture

Pièce №7: Bordereau des prix unitaires

Pièce №8: Détail estimatif

REGION : NORD-OUEST (01 site)

 DEPARTEMENT : MEZAM

ARRONDISSEMENT : BAMENDA III

VILLAGE PIONNIER : NDZAH

AONO N°006

N°

DESIGNATION

UNITE

QUANTITE

01

Knapsack sprayers

15

02

Cutlasses

100

03

Hoes

100

04

Hand carts

10

05

Wheel barrows

5

06

Files

11

07

Measuring tapes

4

08

Rope

1

REGION : EST (01 site)

 DEPARTEMENT : LOM ET DJEREM

ARRONDISSEMENT : GAROUA-BOULAÏ

VILLAGE PIONNIER : NANAMOYA

N°

DESIGNATION

UNITE

QUANTITE

02

Achat de semenceaux d’ignames

Tête

31 250

REGION : OUEST (01 site)

 DEPARTEMENT : BAMBOUTOS

ARRONDISSEMENT : GALIM

VILLAGE PIONNIER : KIENEGHANG

N°

DESIGNATION

UNITE

QUANTITE

production du plantain sur 04 hectares

01

Rejetons

Plante

7 872

02

Fientes

Sac

250

01

Planting

Pied

2 000

02

Sarclage 1

ha

05

03

Sarclage 2

ha

05

04

Transport divers

Forfait

Forfait

Pièce №1: Avis d’Appel d’Offres (AAO)

AU LIEU DE

AONO N°007

Remise des Offres :

30 mai 2019 à 13 heures

Ouverture des Offres :

30 mai 2019 à 14 heures

LIRE PLUTOT

Remise des Offres :

31 mai 2019 à 14 heures

Ouverture des Offres :

31 mai 2019 à 15 heures

Pièce №2: Règlement Général de l’Appel d’Offres (RGAO)

Pièce №2: Règlement Général de l’Appel d’Offres (RGAO)

Article 4 : Candidats admis à concourir

4.1.   L’appel d’offres s’adresse à tous   les   entrepreneurs,   sous   réserve   des dispositions ci-après :

a.   Le soumissionnaire (y compris tous les membres d’un groupement d’entreprises et tous les  sous-traitants  du  soumissionnaire)  doit  être d’un pays éligible, conformément à la convention de financement ;

b.      Le soumissionnaire (y compris tous les membres d’un groupement d’entreprises et tous les  sous-traitants  du  soumissionnaire)  ne  doit pas se  trouver en situation de conflit d’intérêt.

Un soumissionnaire peut être jugé comme étant en situation de conflit d’intérêt si entre autres ;

i.   Il est associé ou a été associé dans le passé, à une entreprise (ou à une filiale de cette entreprise) qui a   fourni   des   services de   consultant   pour   la conception,  la  préparation  des  spécifications  et autres documents utilisés dans le cadre des marchés passés au titre du présent appel d’offres ; ou

c.  Le soumissionnaire ne doit pas être sous le coup d’une décision d’exclusion.

d.  Le soumissionnaire doit  démontrer qu’elle  est  (i)  juridiquement  et  financièrement autonome,  (ii)  administrée  selon  les  règles  du droit commercial et (iii) n’est pas sous la tutelle ou l’autorité   directe   voire   indirecte   du   Maître d’Ouvrage.

Article  7 : Visite du site des travaux

7.1.  Le soumissionnaire devra obligatoirement visiter et inspecter le site des travaux et ses environs et  obtenir  par  lui-même,  et  sous  sa  propre responsabilité,  tous  les  renseignements  qui peuvent  être  nécessaires  pour  la  préparation de l’offre et l’exécution des travaux.  Les coûts liés  à  la  visite  du  site  sont  à  la  charge  du Soumissionnaire.

 7.2.  Le Maître d’Ouvrage autorise le Soumissionnaire et ses employés ou agents à pénétrer  dans  ses  locaux  et  sur  ses  terrains aux  fins  de  ladite  visite,  mais  seulement  à  la condition  expresse  que  le  Soumissionnaire, ses  employés  et  agents  dégagent  le  Maître d’Ouvrage,  ses  employés  et  agents,  de  toute responsabilité pouvant en résulter et l’indemnisent   si   nécessaire,   et   qu’ils   demeurent responsables des accidents mortels ou corporels, des pertes ou dommages matériels, coûts et frais encourus du fait de cette visite.

Article 27 : Eclaircissements  sur  les  offres  et contacts avec le Maître d’Ouvrage

27.1.  Pour faciliter l’examen, l’évaluation et la comparaison   des   offres,   le   Président   de   la Commission de Passation des Marchés peut, si elle (la Commission) le désire, demander à tout soumissionnaire de donner des éclaircissements sur son offre.  La  demande  d’éclaircissements  et  la réponse  qui  lui  est  apportée  sont  formulées par écrit, mais aucun changement du montant ou   du   contenu   de   la   soumission   n’est recherché,  offert  ou  autorisé,  sauf  si  c’est nécessaire  pour  confirmer  la  correction  d’erreurs   de   calcul   découvertes   par   la   sous- commission d’analyse lors de l’évaluation des soumissions  conformément  aux  dispositions de l’Article 29 du RGAO.

Article 35 : Droit du Maître d’Ouvrage de déclarer  un  Appel  d’Offres  infructueux ou d’annuler une procédure

Le  Maître  d’Ouvrage  se  réserve  le  droit  d’annuler une procédure d’Appel d’Offres après autorisation du Premier Ministre lorsque les offres ont été ouvertes ou de déclarer un Appel d’Offres infructueux après avis  de  la  commission  des  marchés  compétente, sans qu’il y’ait lieu à réclamation.

Article 39 : Cautionnement définitif

39.1.  Dans les vingt (20) jours suivant la notification du  marché  par  le  Maître  d’Ouvrage,  l’entrepreneur   fournira   au   Maître   d’Ouvrage   un cautionnement définitif, sous la forme stipulée dans  le  RPAO,  conformément  au  modèle fourni dans le Dossier d’Appel d’Offres.

39.2.  Le cautionnement dont le taux varie   entre 2 et   5%   du   montant   du   marché,   peut   être remplacé  par  la  garantie  d’une  caution  d’un établissement  bancaire  agréé  conformément aux  textes  en  vigueur,  et  émise  au  profit  du Maître d’Ouvrage ou par une caution personnelle et solidaire.

39.3.  Les  petites  et  moyennes  entreprises  (PME)

à  capitaux  et  dirigeants  nationaux  peuvent produire à la place du cautionnement, soit une hypothèque   légale,   soit   une   caution   d’un établissement  bancaire  ou  d’un  organisme financier   agréé   de   premier   rang   conformément aux textes en vigueur.

39.4.  L’absence  de  production  du  cautionnement définitif dans les délais prescrits est susceptible de donner lieu à la résiliation du marché dans les conditions prévues dans le CCAG.

AONO N°004

AONO N°005

AONO N°006

AONO N°007

AONO N°008

AONO N°004

AONO N°005

AONO N°006

AONO N°007

AONO N°008

Pièce №4: Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)

9.1. L'ordre de service de commencer les prestations est signé et notifié par le Maître d’Ouvrage et notifié avec copie au Chef de Service des marchés, à l’ingénieur et à l’organisme payeur.

9.3. Les ordres de service à caractère technique liés au déroulement normal du chantier et sans incidence financière seront directement signés et notifiés par le Maître d'Ouvrage.

9.4. Les ordres de service valant mise en demeure sont signés par le Maître d'Ouvrage et notifiés au cocontractant par le Chef de service avec copie à l’ingénieur

AONO N°004

AONO N°005

AONO N°006

AONO N°007

AONO N°008

Pièce №11: Liste des Banques de 1^er ordre agréées

Actualisation de la liste des établissements de crédit habilités à émettre des garanties et des cautions dans le cadre des marchés publics en ajoutant :

Crédit Communautaire d’Afrique-Bank (CCA-BANK) BP 30388 Yaoundé

AONO N°004

AONO N°005

AONO N°006

AONO N°007

AONO N°008

Pièce №1: Avis d’Appel d’Offres (AAO)

Cautionnement provisoire : Le cautionnement provisoire devra être valide pendant trente (30) jours, à compter de la date limite de remise des offres.

Bid bond : Each bidder shall include in their administrative documents a deposit (in compliance with the model attached) issued by a first- class banking institution approved by the Ministry in charge of Finance and valid for thirty (30) days with effect from the tender- validity deadline.

AONO N°007

AONO N°008

Attribution du Marché : Un soumissionnaire ne peut être adjudicataire que d’un lot mais en cas d’infructuosité, le Maître d’Ouvrage se réserve le droit d’attribuer plus d’un lot au même soumissionnaire.

 Award: One bidder should award only lot but in an unsuccessful case, the contracting authority reserves the right to award more than lot to the same tenderer.

Principaux critères de sélection :

Ne pas considérer le critère éliminatoire suivant :

- absence de la déclaration sur l’honneur de n’avoir pas abandonné un chantier au cours des trois (03) dernières années 

Evaluation criteria

Do not consider the eliminatory criteria about :

-lack of honor declaration for not abandoning a building site during the last three (03) years

Pièce №10: Modèles de pièces

Grille d’évaluation :

Ne pas considérer la notation du dernier critère éliminatoire en tant que sous-critère dans la grille d’évaluation